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1D-CONSEILS MUNICIPAUX

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Mots clés matières

MAIRE

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/69 (Cote principale)

Autres Cotes

39D/66 (Ancienne cote)

Date

10 déc. 1968 - 30 déc. 1969

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT, CINQUIÈME RÉPUBLIQUE (1958- ), ÉPOQUE CONTEMPORAINE, 20E SIÈCLE

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre des délibérations

Date

28/05/1969

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Délibération

Taxes, taxe municipal sur les quantités d'électricité moyenne tension utilisé pour l'éclairage, le chauffage et les usages domestiques. Voirie, remise par la société ALENÇON LES QUATORZE de diverses voies du lotissement Les Quatorze.

Date

28/05/1969

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Délibération