Département de l'Orne, élections nationales de l'an IX : liste des 939 notables du département de l'Orne, élus pour faire partie de la liste de notabilité nationale selon la loi du 13 ventose an IX.

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POLITIQUE - ELECTIONS

Département de l'Orne, élections nationales de l'an IX : liste des 939 notables du département de l'Orne, élus pour faire partie de la liste de notabilité nationale selon la loi du 13 ventose an IX.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/383 (Cote principale)

Date

1802-1803

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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