1E- ÉTAT CIVIL

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Modalités d'entrées

Versement

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1E/390 (Cote principale)

Autres Cotes

14E/308 (Ancienne cote), 7098W/1 (Ancienne cote)

Date

1er janv. 1909 - 31 déc. 1909

Histoire de la conservation

Restauration et numérisation en 2017

 

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1909 (numérisation 2017- SAE -) [substitution:OUI/]

Communicable (numérisation 2017- SAE -) [substitution:oui]

Mots clés typologiques

Reconnaissance de LACROIX Marcel Louis Jean (12 octobre 1909),reconnaissance de MOTSCHWILLER Edouard Joseph Octave (13 octobre 1909),reconnaissance de FOSSEY Marie Josèphe Thérèse (13 octobre 1909),reconnaissance de HERVE Marguerite Louise (15 octobre 1909)

Cote/Cotes extrêmes

1E/390 (Cote principale)

Date

1909-1909

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1909 (numérisation 2017- SAE -) [substitution:OUI/]

Communicable (numérisation 2017- SAE -) [substitution:oui]