ÉTAT CIVIL

Déplier tous les niveaux

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1E/390 (Cote principale)

Autres Cotes

14E/308 (Ancienne cote), 7098W/1 (Ancienne cote)

Date

1er janv. 1909 - 31 déc. 1909

Histoire de la conservation

Restauration et numérisation en 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1909 (numérisation 2017- SAE -) [substitution:OUI/]

Mots clés typologiques

Reconnaissance de COMBECAVE Léon Alphonse (4 mai 1909),reconnaissance de SELLIER Marcel André (4 mai 1909),acte de naissance de PUSSARD Yvonne Marguerite enfant naturel (3 mai 1909),acte de naissance de GOBE Blanche Renée (3 mai 1909)