Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

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CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2016

Registre des décisions et des délibérations du conseil communautaire (29 Septembre -15 Décembre 2016).

Cote/Cotes extrêmes

CUA/7549W/2 (Cote principale)

Date

Entre le 29 septembre 2016 et le 15 décembre 2016

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2016

Date

17 nov. 2016

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Conseil de communauté (17 novembre 2016), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/51 (Cote principale)

Date

17 nov. 2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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