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Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté urbaine d'Alençon

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Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705) (3 avril - 29 mai 2015), tome 4.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/57 (Cote principale)

Date

03 avr. 2015 - 29 mai 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mode de classement

Numérique et chronologique

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

PERSONNEL

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

Mots clés typologiques

Arrêté, Registre