Assemblée de la noblesse du bailliage d'Alençon (26 mars 1789 ), liste nominative des votants pour ceux qui veulent conserver les privilèges en matière d'impôt, pour ceux qui velent les abandonner et pour ceux qui s'en rapportent aux Etats Généraux

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RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS PRIVÉS

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Z

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ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES

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CENTRE D'ARCHIVES

FONDS LEVENEUR

Fonds du Général de division Alexis Paul Michel Leveneur, comte de l'Empire

Cote/Cotes extrêmes

57Z (Cote principale)

Date

1789-1814

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Assemblée de la noblesse du bailliage d'Alençon (26 mars 1789 ), liste nominative des votants pour ceux qui veulent conserver les privilèges en matière d'impôt, pour ceux qui velent les abandonner et pour ceux qui s'en rapportent aux Etats Généraux

Cote/Cotes extrêmes

57Z/2 (Cote principale)

Date

26/03/1789

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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