Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles
Date:1916-09-09
Cote:3NUM/2563
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 9 Septembre 1916
Plan de masse topographique du terrain (Services techniques, Jean-Luc Jourdan, 145x57, ech. 1/200, 21 mars 1957, n°PC037).
Date:1957-03-21
Cote:1FI/14347
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Contexte : GESTION ADMINISTRATIVE DES ESPACES VERTS > SERVICE DES ESPACES VERTS (1968) > Centre horticole > Aménagement d'un centre horticole rue de la Fuie des Vignes pour les plantations nécessaires suite au développement de la ville (1956-1957).
Comptabilité de la ville, compte de gestion de 1919 et compte administratif, rapport
Date:1920-07-02
Cote:3NUM/4385
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920
Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville. Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports
Date:1913-06-20
Cote:3NUM/2100
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913
Cession de terrains, rue Aristide Briand. Location d'un appartement de type F4 H.L.M., 10 rue Michelet.
Date:1968-03-27
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Date:1917-05-12
Cote:3NUM/2655
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 12 Mai 1917
Cimetière St Léonard, agrandissement, travaux de clôture et d'appropriation de terrain, vote d'un crédit supplémentaire, rapport. Distribution d'eau, concessions, admission en non valeur de diverses concessions d'eau, rapport
Date:1915-02-26
Cote:3NUM/2388
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.
Date:1970-01-27
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970
Solitude des Petits Châtelets Alençon, carte photo n°23, école ménagère et professionnelle, cours de coupe, sd, DR, Collection particulière de la congrégation des Sœurs Marie Joseph du Dorat
Date:
Cote:6NUM/2044
Auteur:
Contexte : FONDS DES SŒURS MARIE JOSEPH DU DORAT > SOLITUDE DES PETITS CHÂTELETS > VIE QUOTIDIENNE > EDUCATION RELIGIEUSE, VIE SPIRITUELLE > ENSEIGNEMENT DES ENFANTS > ENSEIGNEMENT MÉNAGER
Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil. Hospice d'Alençon, legs GONAIS LANOS mari de Mme GONAIS LANOS née CHARPENTIER Juliette, demeurant n°37 Rue de l'Isle, Mr LEGAY notaire à Paris n°93 Rue St Lazare
Date:1918-11-23
Cote:3NUM/2825
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918
Budget de l'hospice pour 1918, legs LEGUERNAY, rapport
Date:1917-12-22
Cote:3NUM/2745
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
Finances, travaux à réaliser par le district, programme 1970.
Date:1970-03-03
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970
Urbanisme, contrat avec Mr LE MOAL établissement de plans de détail et de plans de masses guides, plan d'urbanisme de détail du secteur Nord-Ouest, boulevard de Strasbourg, boulevard du 1er Chasseurs, chemin de Maure, limite Sud de la bande verte d'isolement de la zone industrielle Nord, rue Ampère et rue du 14ème Hussards. Bibliothèque municipale, demande de subvention pour certains aménagements.
Date:1968-06-06
Cote:
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968
Contentieux, désordres au groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon Mr RAYTCHINE, désignation d'un avocat auprès du conseil d'état, opposition des taxes par Mr BESNARD-BERNADAC, l'entreprise GUEBLE et les établissements GERMAINS-MOREL, maitre LABBE avocat.
Date:1969-03-25
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
Marché entre la ville et M. LEGROS pour l'enlèvement des boues expire le 31 Décembre 2014,traiter à l'amiable entre le Maire et M. LEGROS cultivateur a St Paterne pou l'enlèvement des boues et ordures ménagères de la ville d'Alençon communication
Date:1914-12-19
Cote:3NUM/2382
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Décembre 1914
Construction d'un centre de secours et d'un centre départemental d'incendie.
Date:1968-04-29
Cote:
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968
Location d'un terrain, chemin des planches à l'association des chiffonniers d'Emmaüs. Salle Omnisports, maisons des jeunes et de la culture, création de parkings.
Date:1968-10-29
Cote:
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968
Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles
Date:1915-11-23
Cote:3NUM/2474
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 23 Novembre 1915
Tourisme, convention avec le syndicat d'initiative.
Date:1969-04-29
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967
Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, fixation du nombre de lits affecté à ce service. Hospice d'Alençon, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil
Date:1917-12-22
Cote:3NUM/2748
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
Z.U.P., équipements sportifs, projet. Z.U.P., centre commercial provisoire, désignation des attributaires.
Date:1966-11-29
Cote:
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
Budget du bureau de bienfaisance pour 1920, rapport. Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires. Immeuble Vandeville à l'angle de la Rue de la Poterne et de la Rue du Pont-Neuf, acquisition par la ville
Date:1919-12-27
Cote:3NUM/4006
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
Contexte : GESTION ADMINISTRATIVE DES ESPACES VERTS > SERVICE DES PROMENADES ET DES PLANTATIONS (AN IX-1931) ET DES PLANTATIONS (1967) > Budgets et comptes > Budgets 1879-1880.
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Décembre 1914
Lettres patentes du roi Charles VII anoblissant Jean du Mesnil (échevin de la ville d'Alençon) et sa descendance (avril 1449), contresignées du secrétaire d'État Etienne Chevalier : parchemin, grand sceau en cire verte sur lacs de soie verte et rouge.
Création d'une résidence pour personne âgées et jeunes ménages dans le quartier de Courteille.
Date:1970-04-06
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 6 Avril 1970
Lycée Alain, gymnase et installations annexes, nouvelle convention d'utilisation. Gymnase, A Poisson, installations annexes, convention d'utilisation.
Date:1969-04-29
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
Eau, marché GARCZYNSKI et TRAPLOIR pour pose d'un câble de télécommande rue de Cerisé, entre l'usine et les réservoirs ville. Taxe municipal sur l'éclairage et consommation électrique à usage domestique.
Date:1968-07-13
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
Tourisme, avant-projet d'aménagement d'un ensemble de camping détente et loisirs en bordure de Sarthe.
Date:1969-07-02
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc
Date:1913-11-26
Cote:3NUM/2229
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
Hôtel Libert, étude d'aménagement et de restauration de cet hôtel, désignation d'un architecte. Acquisition de l'immeuble Mr Mme MALO, 13-15 rues du boulevard, maitre TILLY, maitre CORNILLE.
Date:1967-03-30
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967
Facture de la manufacture de chapiteaux, bâches, tentes et stores G.Desdouits-Dubois (usine Faubourg de Courteille, Alençon), Toileries Alençonnaise et lexovienne réunies pour l'achat de toile à draps métis (15 mai 1928).
Date:1928-05-15
Cote:6NUM/790
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Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > FÉRON Charles > Pièces comptables
Abonnements, établissements scolaire. Jumelages, confirmation des projets de jumelages avec Basingstoke Angleterre, Koutiala Mali et Quakenbrück Allemagne, mise en place d'un comité de Jumelages.
Date:1968-08-27
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
Contexte : GESTION ADMINISTRATIVE DES ESPACES VERTS > SERVICE DES PROMENADES ET DES PLANTATIONS (AN IX-1931) ET DES PLANTATIONS (1967) > Budgets et comptes > Budgets An IX à XIV, 1807-1812. > Budget 1811 (5 août 1810).
Téléphone, école Jules Ferry, transfert de l'appareil téléphonique, départ de Mr AILLARD directeur de l'école et arriver de Mr GESLAND. Téléphone, transfert du n° d'appel 13-89 installé au domicile de Mr GROSSE à celui de Mr MORIN, adjoint technique. Abattoirs, marchés SUCMANU CASSARINI et PEAN.
Date:1967-07-12
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantine et primaire, demandes en remise
Date:1918-12-20
Cote:3NUM/2856
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 20 Décembre 1918
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
Ecole de filles de la maison Masson, Indemnité de remise en état (mobilière et immobilière). Ecole de filles de la maison Masson, remplacement de rideaux de fenêtres, rapport. Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport
Date:1919-06-27
Cote:3NUM/2891
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
Personnel, gardiennage des toilettes de la salle des fêtes, revalorisation d'indemnité, dépendances de l'église Notre Dame, indemnité allouée à Mme MARTIN. Voirie, entretien, fourniture de matériaux, location d'engins et travaux divers.
Date:1967-12-27
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
Eaux Rue Grande Sarthe, enseignement technique, apprentis : proposition de M. LEBOUC. Demande d'établissement d'une borne-fontaine : demande M. LEBOUC. Tambour de ville, publication officielles : demande de M. LEBOUC.
Date:1914-02-18
Cote:3NUM/2278
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 18 Février 1914
Acquisitions, propriété BOUDEVILLE 49 à 67 rue de Guéramé, aménagement d'une zone de loisirs. Acquisition, immeuble de Mme veuve BILORE, maitre CORNILLE avocat, rue des Filles Sainte Claire, construction d'un théâtre.
Date:1969-07-02
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
C.E.S. de Courteille rue st Exupéry, projet de décoration. C.E.T. projet de décoration, collège d'enseignement technique, sculpteur Mr JANNIOT Alfred 93 rue de Vaugirard Paris 6éme. Lycée Alain, gymnase du groupe scolaire, Emile Dupont implanté au lycée Alain, projet, architecte Mr LUCAS.
Date:1966-10-25
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966
Lettre adressé à Mr CLEMENCEAU à l'occasion de l'attentat dont il à était victime, communication de Mr le Maire. Départ de la 37éme division Américaine, communication de Mr le Maire
Date:1919-03-01
Cote:3NUM/2877
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 01 Mars 1919
Z.I.N., participation de la SORRIAL aux travaux d'équipement. Assainissement, programme 1967.
Date:1967-07-12
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires
Date:1917-02-24
Cote:3NUM/2611
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 24 Février 1917
Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.
Date:1969-05-28
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969
Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, assistance à domicile, admissions nouvelles et mutations diverses
Date:1915-06-25
Cote:3NUM/2426
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport
Date:1920-05-17
Cote:3NUM/4369
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 17 Mai 1920
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Date:1915-06-25
Cote:3NUM/2405
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915
Legs Mme veuve THIBOUT née DOAT DE BOYRIE Louise Paule Jeanne Rose Noémie, légataire Mr PROUT, communication. Distribution d'eau, concession, réclamation de Mr HALGRAIN propriétaire de l'établissement de bains 5 rue de la Juiverie. Communication, lettre de Mr le Préfet, remerciement du soutient de Mr le Maire, des adjoints, des conseillers municipaux
Date:1917-06-30
Cote:3NUM/2684
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Juin 1917
Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, budget primitif 1970. Finances, syndicat d'initiative, budget prévisionnel 1970 et compte d'exploitation 1969.
Date:1970-03-03
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970
Projet de réfection du jardin de la Mairie, projet B (Établissement Horticole H. Philippe) (éch. 1/100, 1922) (54.6 x 48)
Date:1922-01-01/1922-12-31
Cote:1FI/14186
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Contexte : SQUARES > LE SQUARE DE LA SICOTIÈRE > Projet de Réfection du jardin de la Mairie, projets (Établissement Horticole André Tellier Fils, H. Philippe ) (1920-1921) : devis, plans ; établissement d'un clôture (Hulbroc) : plan, pièce comptable.
Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport. Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Date:1915-06-25
Cote:3NUM/2403
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen
Date:1966-08-02
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 2 Août 1966
Remerciement de la présence du Maire et de l'adjoint de Basingstoke Mr BALDING et HAILTSONE et leurs épouse, question sur Basingstoke.
Date:1968-09-18
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Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 18 Septembre 1968
Finances, emprunt de 305 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement des travaux de V.R.D. de la déviation de la place Marchand Saillant à la rue Labillardière.
Date:1969-02-05
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1920, rapport
Date:1920-07-02
Cote:3NUM/4426
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920
Hospice d'Alençon, budget de 1915, vote de crédit supplémentaires, avis du conseil. Hospice d'Alençon et Bureau de Bienfaisance, comptabilité de 1884 de M. LEFEVRE receveur, avis du conseil
Date:1915-11-23
Cote:3NUM/2459
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 23 Novembre 1915
Finances, remboursement des frais de mission, Mr CREN Jean, Mr BUFFARD, Mr DEVINANT Claude, Mr CAMUS Joseph, exercice 1968.
Date:1969-02-05
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état, Taxe Municipale sur les chiens, cotes irrécouvrables : avis du Conseil. Rue d'accès à l'Hôtel des Postes : travaux
Date:1913-06-20
Cote:3NUM/2116
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913
Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaire Alençon Walsrode. Finances, autorisations spéciales, année 1968.
Date:1968-11-26
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
Entreprise de signalisation au sol, demande de faire travailler le personnel municipal. S.E.M.P.A, modification des statuts, assemblée générale extraordinaire du 5 Février 1965, Maitre BACLE et CORNILLE notaire à Alençon.
Date:1967-05-31
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967
Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, travaux d'installation d'une station de jaugeage sur la Vandre, participation de la ville. Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, création d'un syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement touristique, désignation des représentants de la commune d'Alençon.
Date:1968-07-13
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
Date:1913-10-14
Cote:3NUM/2179
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
Piscine, gestion de la buvette, convention avec Mr BESNIER pour la saison 1969.
Date:1969-04-29
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines en primaire, demande en remise, rapport . Aliénés indigents, demande d'admission de M. DOITEAU Maurice frère de M. DOITEAU employé de banque demeurant 8 Rue d'Argentan Alençon, avis du Conseil . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles de DUBOIS Constance et LE COUAILLE . Assistance aux familles nombreuses, allocation annuelle au chefs de famille
Date:1914-11-27
Cote:3NUM/2359
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914
Procession à la Solitude des Petits Châtelets : carte photo noir et blanc, Photo Crolard, Collection particulière de la congragation des Sœurs Marie Joseph du Dorat
Date:
Cote:6NUM/1962
Auteur:
Contexte : FONDS DES SŒURS MARIE JOSEPH DU DORAT > SOLITUDE DES PETITS CHÂTELETS > VIE QUOTIDIENNE > EDUCATION RELIGIEUSE, VIE SPIRITUELLE
Egouts émanations Rue St Blaise, Rue du Puits des Forges, Rue aux Sieurs : Observation de M. LEPRETRE. Boues et immondices, boites ou poubelles pour les habitants : Proposition M. LEPRETRE. Rue du 49? Mobiles, dissimuler les murs du square entre Rue du Bercail et Rue du Jeudi : Demande de M. LEPRETRE. Ecole de natation, maitre nageur M. ROBILLARD et M. HUSSARD soient détaches la journée : Demande de M. VITTOZ. Boulevard de la République, élargissement : Demande de M. VITTOZ
Date:1914-06-26
Cote:3NUM/2331
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Juin 1914
Abonnement, association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur. Festival de l'élevage, installation du "Palais de la bière", ancien projet d'une foire aux antiquaires à la halle au blé. Installation des feux place du Général de Gaulle, étude à la SILEC.
Date:1967-09-06
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
Circulaire ministérielle relative aux espaces verts.
Date:1967-09-26
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967
Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1916, rapport
Date:1916-06-29
Cote:3NUM/2512
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 29 Juin 1916
Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles
Date:1918-03-02
Cote:3NUM/2773
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 02 Mars 1918.
Sommaire sur les affaires à délibérer. éclairage public, tranche 1966, travaux et acquisition.
Date:1966-09-28
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.
Date:1969-04-29
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attributions : rapport. Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil.
Date:1912-12-05
Cote:3NUM/2039
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 5 décembre 1912
Aménagement du Front de Sarthe, Alençon Notre Cité n°31, mai 1980, p. 9.
Date:1980-05-01/1980-05-31
Cote:88C/1
Auteur:
Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > LES BERGES DE SARTHE > Aménagement des Berges de Sarthe (1975-1980) > Aménagement des berges et construction de logements. - Opération "Front de Sarthe" (1975-1980).
Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs". Finances, subvention pour échanges scolaires.
Date:1969-10-28
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
Alignement, rue Métée, rue Laperrière, rue du Moulin de Lancrel, avis du conseil après enquête. Z.U.P. Convention de concession pour le chauffage collectif, convention par la S.E.B.N.
Date:1966-09-28
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
Budget de la ville pour 1920, rapport. Octroi, application du tarif général-type, rapport
Date:1919-12-27
Cote:3NUM/4000
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A. 2 rue du Garigliano, contact avec le propriétaire immeuble de Foch rue Alexandre 1er. S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon.
Date:1967-10-30
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
Abonnements à diverses publications. Autorisations spéciales, exercice 1966.
Date:1966-09-28
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Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
Quartier de Perseigne, groupe scolaire n°2, projet de construction.
Date:1969-04-29
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
Groupe scolaire du Point du Jour, avenant aux traités de gré à gré et marchés. Finance, emprunt de 100 000 F auprès de la caisse de dépôts et consignations pour extension du terrain d'assiette de l'école des filles de Monsort.
Date:1967-10-30
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
Société anonyme d'H.L.M. de la ville d'Alençon, élection d'un représentant du Conseil Municipal. Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964.
Date:1968-08-27
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses
Date:1913-08-20
Cote:3NUM/2172
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913
Voirie, programme 1967, 1èretranche, rues du Boulevard, Champ du Roi, Demi-Lune, Réservoirs, Bas de Monsort, Tisons, Pont de Sarthe, Argentan, boulevard de la République, boulevard 1er Chasseurs, orgues de l'église Notre Dame.
Date:1967-04-25
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967
Budget supplémentaire 1962 : délibération (29 juin 1962).
Date:1962-06-29
Cote:1D/65
Auteur:
Contexte : SQUARES > LE SQUARE MAUPASSANT > Terrains des Pommiers et des Poiriers, aménagement > Camping de Guéramé (1962-1980). > Aménagement : délibérations (1962).
Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC. Etablissement d'un abris, commencer par le cimetière Notre-Dame, demande de Mr LEBOUC. Halle aux blé, travaux de réparations et d'aménagement de la rotonde de la Halle au Blé, demande de Mr LEPRETRE. Demande de transfert du marché aux volailles de la rue du Cours sur la place St Léonard, pétition des habitants du quartier St Léonard, demande de Mr FOURNIER. Plantations des essences grimpantes, façade postérieure de l'hôtel de ville rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Adresse des principaux fonctionnaires, affichage à la porte de la Mairie, demande de Mr FOURNIER. Construction de la maternité de l'hospice, création de cloison demande de Mr VADE
Date:1920-08-25
Cote:3NUM/4481
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
Retraites ouvrières, révision de la liste, nomination de délégués. Don Mr Adhémar LECLERC, lettre de Mr BLOCHET sont gendre, avis du conseil. Chalet des Promenades, renouvellement de bail demande de Mr BOURNEUF fils
Date:1919-06-27
Cote:3NUM/2885
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
Square de La Sicotière, agrandissement, vue en plan (Jean-Luc Jourdan, éch.1/100, n°776b)
Date:
Cote:1FI/14225
Auteur:
Contexte : SQUARES > LE SQUARE DE LA SICOTIÈRE > Extension du square de la Sicotière et aménagement de la cour Hôtel de Ville, exécution : notes, correspondances, plans, compte-rendu de réunion.
Cantines, matériel électrique de cuisine, marché S.A.G.A.M.
Date:1968-08-27
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
Finances, emprunt de 189 600 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour acquisitions diverses. Finances, garantie d'un emprunt de 233 190 F au Centre Hospitalier.
Date:1967-07-12
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
Date:1913-10-14
Cote:3NUM/2182
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
PC552, permis de construire de l'Association du centre des Châtelets, création de nouvelles cuisines (M. SEURIN J. (agréé en architecture)), rue Châtelet.
Date:1986-05-30
Cote:8T/289
Auteur:
Contexte : FONDS ARCHIVES MUNICIPALES D'ALENÇON > LE REFUGE DES PETITS CHÂTELETS > AMENAGEMENT ET ARCHITECTURE
Contexte : GESTION ADMINISTRATIVE DES ESPACES VERTS > SERVICE DES PROMENADES ET DES PLANTATIONS (AN IX-1931) ET DES PLANTATIONS (1967) > Budgets et comptes > Budgets An IX à XIV, 1807-1812.