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Travaux du P.M.E. , parc régional d'Écouves, étude du complexe touristique, Cité des Ducs, information de Mr PRIOUL. Travaux des passages piétons. Collecte pour les familles du Lieutenant CATTEAU et de Mr BILORE. Concert de la société Philharmonique, retenue lors de la réunion de coordination chargée d'établir le calendrier des fêtes et manifestations.

La Fuie-des-Vignes, photographie couleur, Marion Toulouze, juillet 2020, AMA

Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

Démolition des bâtiments provisoires : question (27 janvier 1970).

Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A. 2 rue du Garigliano, contact avec le propriétaire immeuble de Foch rue Alexandre 1er. S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon.

Acquisitions, agrandissement de l'école des filles de Monsort, acquisition de l'immeuble Aubry 36-38 rue Saint Pierre et immeuble de Melle CHEVRIER Germaine 8 rue du bas de Monsort cadastré BP n°211 demeurant 33 rue du Change. Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier.

Recrutement soutiens de familles, avis du conseil

Plan du projet de l'exposition horticole de 1898 au parc des Promenades, Ernest Lemée, fonds SHO, Arc.dép.Orne, 213J97.

Acte de conciliation entre les Sieurs Lyon et Douville (3 août 1830).

Legs Mme veuve THIBOUT née DOAT DE BOYRIE Louise Paule Jeanne Rose Noémie, légataire Mr PROUT, communication. Distribution d'eau, concession, réclamation de Mr HALGRAIN propriétaire de l'établissement de bains 5 rue de la Juiverie. Communication, lettre de Mr le Préfet, remerciement du soutient de Mr le Maire, des adjoints, des conseillers municipaux

Marché : délibération (8 novembre 1999).

Egouts émanations Rue St Blaise, Rue du Puits des Forges, Rue aux Sieurs : Observation de M. LEPRETRE. Boues et immondices, boites ou poubelles pour les habitants : Proposition M. LEPRETRE. Rue du 49? Mobiles, dissimuler les murs du square entre Rue du Bercail et Rue du Jeudi : Demande de M. LEPRETRE. Ecole de natation, maitre nageur M. ROBILLARD et M. HUSSARD soient détaches la journée : Demande de M. VITTOZ. Boulevard de la République, élargissement : Demande de M. VITTOZ

Plan voirie-réseaux divers V.R.D. (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/200, 14 août 1996, n°727) (papier, 85x87).

Plantations, boulevard de la République et boulevard Lenoir Dufresne, platanes remplacés par des tilleuls, rapport. Cimetières St Léonard, tombes des militaires morts à la guerre, rapport

Quartier des Sainfoins, rétrocession à la S.A.C.A.R. d'un terrain en bordure de la rue Maryse Bastié. Zone industrielle Nord, participation de la S.O.F.R.I.A.L. aux travaux d'équipement, convention.

Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport. Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Projet de réfection du jardin de la Mairie, projet B (Établissement Horticole H. Philippe) (éch. 1/100, 1922) (54.6 x 48)

Etat des tilleuls provoqué par la clôture qui les entoure : délibération (5 novembre 1870).

Cession d'exploitation : délibération (19 août 1899).

Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M. pour les 2 machines à écrire du 1er bureau. Téléphone, liaison entre la caserne des pompiers et les appartements des sapeurs-pompiers.

Création et aménagement de jardins familiaux dans le cadre d'une démarche associative dans le quartier de Courteille, 1ère et 2e tranche (1970) : fiches d'opération, plan (2 exemplaires).

Travaux destinés à prévenir l'humidité : délibération (31 octobre 1835).

Traité de camionnage, Mr LEFEVRE-VERDIER entrepreneur de transports à Alençon, révision

Quartier de Perseigne, substitution aux tours I.L.N. de tours H.L.M. type normal.

Ateliers de charité, demande d'augmentation de salaire. Assemblée de Monsort, subvention au comité d'organisation. Immeuble Rue de Sarthe n°35, comptoir de l'industrie linière demande de résiliation de bail

Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil

Hôtel Libert, étude d'aménagement et de restauration de cet hôtel, désignation d'un architecte. Acquisition de l'immeuble Mr Mme MALO, 13-15 rues du boulevard, maitre TILLY, maitre CORNILLE.

Présence de squatteurs : question (27 octobre 1970).

Vente de bois (12 février 1879).

Mauvais état, plainte des habitants du quartier de Courteille : question (25 avril 1978).

Prison d'Alençon, fin du traité passé avec la congrégation des Sœurs de Marie Joseph du Dorat pour la surveillance des détenues dans les prisons d'Alençon : correspondance (1er juillet 1903)

Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

Concours de chevaux, distribution de prix et primes d'encouragement pour les plus beaux chevaux (2 mars 1831) : affiche arrêté préfectoral.

Lycée Alain, aménagements sportifs complémentaires, adjudications, projet présenté par Mr REME, représentant le Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS, suppléant Mr SIMON. Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'Adoration, rue de Vicques, rue de Cerisé.

Conditions de recrutement, modification du classement indiciaire et durée de carrière des agents des Services Municipaux des sports. Modification du classement indiciaire des ouvriers professionnels de 2éme catégorie et conducteurs auto P.L.

Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

Installation d'une citerne de propane au Centre des Châtelets, sécurité locaux ouverts au publics : correspondance, procès-verbal.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Boites aux lettres supplémentaires de la ville, entretien par abonnement, rapport

Daniel Goualard, "Alençon hier - Le Présidial", Alençon Notre Cité n°10, octobre 1979, p. 10.

Attestation de l'employeur Chandavoine Eugène, commerçant en bonneterie et confections.

Extrait de la matrice générale des contributions directes (1826-1828)

Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, travaux d'installation d'une station de jaugeage sur la Vandre, participation de la ville. Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, création d'un syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement touristique, désignation des représentants de la commune d'Alençon.

Urbanisme, coefficients d'occupation des sols. Centre de médecine préventive, programme, implantation et construction.

Organisation du parking place Desmeulles.

Tourisme, convention avec le syndicat d'initiative.

Finances, budget supplémentaire 1969.

Etat : délibération (11 août 1883).

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

Avant-projet détaillé, approbation : délibération (25 novembre 1980).

Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain.

Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

Travaux d'aménagement : délibération (28 mars 1978).

Budget de la ville pour 1920, rapport. Octroi, application du tarif général-type, rapport

Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de M. Leprêtre. Maison d'Ozé : Demande de M. Lebouc. Rue de la Caisse d'Epargne : Demande de classement par M. Lebouc. Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de M. Lebouc. Eaux Rue Grande Sarthe : Demande de M. Lebouc. Place de Lancrel, trottoirs : Demande de M. Lebouc. Hôtel des Postes, salle du Public : Observation et demande de M. Lebouc

Budget de la ville pour l'exercice 1914

Anonyme, "Reconstruction du barrage dit "de Sarthe", Alençon Notre Cité n°35, novembre 1980, p. 2.

Budget supplémentaire 1967.

Voirie, plan d'alignement rue de Villeneuve.

4 mai 1827.

Arrêt du conseil en date du 14 février 1476, adressé à la Chambre des Comptes pour l'entérinement des lettres de noblesse de Jean du Mesnil.

Finances, transfert des cantines des services administratifs et publics d'Alençon, subvention exceptionnelle. Urbanisme, contrat pour étude d'un schéma de secteur complémentaire du schéma directeur d'aménagement et urbanisme, concernant le centre-ville d'Alençon.

Budget 1809 (10 juin 1808).

Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

Mauvais état des trottoirs rue du 19éme Régiment de Mobiles. Difficulté d'implantation de nouvelle usine à Alençon, conseillers Municipaux peu nombreux.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Cimetière de Courteille, extension.

Finances, remboursement des frais de mission, Mr CREN Jean, Mr BUFFARD, Mr DEVINANT Claude, Mr CAMUS Joseph, exercice 1968.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Demande (4 décembre 1855).

Alençon (Orne), Le châlet des Promenades, carte postale ancienne noir et blanc n°111, la C.P.A. Paris (Date d'utilisation : 18 septembre 1905), (14x9), AMA.

Contentieux, désordres au groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon Mr RAYTCHINE, désignation d'un avocat auprès du conseil d'état, opposition des taxes par Mr BESNARD-BERNADAC, l'entreprise GUEBLE et les établissements GERMAINS-MOREL, maitre LABBE avocat.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Abonnements, établissements scolaire. Jumelages, confirmation des projets de jumelages avec Basingstoke Angleterre, Koutiala Mali et Quakenbrück Allemagne, mise en place d'un comité de Jumelages.

Alençon (Orne), Le fronton de la poste et le square, C.A.P., AMA

5 avril 1820.

Finances, garantie d'un emprunt de 700 000 F contracté par la S.E.M.I.A.V.A. auprès de la M.A.A.I.F. pour financement complémentaire des opérations du centre-ville et de la Z.U.P.

Délibération : Travaux de réfection, résultat de l'appel d'offres (03 mars 1970).

Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport

Pompes funèbres, renouvellement du marché du bail avec M. VANNIER Henri Louis domicilié 20 Rue de la gare Alençon . Bureau de Poste auxiliaire de Courteille, réclamation de la gérante Mme DISLAIRE demande d'indemnité, Mme COLLET débitante de Tabac

Augmentation de budget.

Lot maçonnerie, récapitulatif : vues en plans et en coupes (M.A. Boyer, ech. 1/50, 1981, n°100281) (108x92).

Location : délibération (11 septembre 1929).

Parc à fourrage du Centre hospitalier, location faite à la ville. - Augmentation de loyer : délibération (29 juin 1962).

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

Transport, vœu en vue de faciliter la liaison avec Paris. Calamités publiques, inondations des 9 et 10 Novembre 1966.

C.E.T. rue Marcel Mezen, construction d'un gymnase, transfert des crédits de subvention du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont. Matériel, sapeurs pompier, acquisition d'un véhicule ambulance, société des grand garages BAYI.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

Tourisme, syndicat intercommunal pour l'aménagement de la lisière Nord-Est de la Forêt d'Écouves, participation aux frais d'étude. Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat.

Finances, emprunt de 189 600 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour acquisitions diverses. Finances, garantie d'un emprunt de 233 190 F au Centre Hospitalier.

Budget de 1920, vote de crédits supplémentaires, rapport

Plan du rez-de-chaussée (ech. 1/200) (papier, 42x30).

C.E.T., construction d'un gymnase rue Marcel Mézen, résiliation de la convention conclue avec l'architecte. Vœu relatif aux événements du Biafra.

Octroi, entrepreneur M. PRADO, travaux des bâtiments de la gare, demande de remboursement des droits. Droits de place, l'impossibilité de remplir toute les places du à la guerre, réclamation de l'adjudicataire M. VANNIER

Servitudes, contestation d'un habitant : délibération (4 avril 1834).

Les jardins, carte postale semi-moderne couleur n°7, éditeur G. Réant, sd, 14x9cm, AMA.

Création d'une médaille d'honneur communale, vœu du congrès des Maires

Aménagement de l'entrée : plan de détails (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, 24 décembre 1997, n°745b) (papier, 61x47).

Square du Poilu, plan d'ensemble (Services Techniques, 1/10.000, 15 décembre 1955, 400VA3) (63.5x29.7).

Z.U.P.. ., conditions de cession de terrains à l'office d'H.L.M. Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 1 000 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.U.P.. .

Téléphone utilisation des appareils semi publics, montant des redevances. Taxes, taxe municipale sur l'électricité consommée pour le chauffage, l'éclairage et les besoins domestiques par les usagers recevant le courant moyenne tension.

Abonnements à diverses publications. Autorisations spéciales, exercice 1966.

Assainissement, voies privées, exécution de travaux à la demande des propriétaires, modification de la délibération du 21 Février 1963. Finances, subvention au tour de l'avenir.

Aménagement du Front de Sarthe, Alençon Notre Cité n°31, mai 1980, p. 9.

Contentieux, désignation d'un avocat Mr LEVAVASSEUR avocat pour expropriations diverses. Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville. Finances, garantie à la S.E.M.D.O. d'un emprunt de 507 000 F auprès de la mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, programme 203 logements, Z.U.P.

Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs". Finances, subvention pour échanges scolaires.

Alignements, Rue de l'Ecusson, acquisition d'immeubles et frais y relatifs : rapport. Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville

Centre de médecine préventive, programme, implantation et construction. Remerciements pour l'attribution de subvention de Mr VERON, Mr le président de l'Association Nationale d'Études Municipales de la fonction communale, l'un des directeur de la Comédie de l'Ouest, Mr le président de la chambre des métiers de l'Orne, Mr le président du foyer d'couves, Mr le président de l'association National des P.T.T. Anciens Combattants et victimes de Guerres, Mr le président du comité régional d'expansion économique, Mr le président fondateur de la jeunesse musicale de France, Mr le délégué général du comité d'expansion du département de l'Orne, Mme la directrice du lycée de jeunes filles. Subventions soient mandatées dès l'approbation préfectorale du budget communal, demande de Mr CAMUS.

Alençon (Orne), Les Promenades : une allée de traverse, carte postale ancienne noir et blanc n°40, sd, (14x9), AMA

Réductions. Hospitalisation, admissions nouvelles. Hospitalisation d'une assistée à domicile. Ajournements. Rejets. Mutations d'hospitalisés. Réduction de l'allocation mensuelle de l'assisté

Alençon (Orne), La Maison d'Ozé, carte postale colorisée, éditions Gaby, sd, AMA

10 novembre 1856.

Square de la Rue du 49? Mobiles, proposition de nom square des francs tireurs Liporvski : Proposition de M. LHEUREUX. Bibliothèque Municipal, réparation au campanile : Demande de M. LAGOGUE. Curage de la rivière "la Sarthe" : Proposition de M. HENAULT. Hôtel de ville , noms des bienfaiteurs de la ville, plaque dans le vestibule de la Mairie : Proposition de M. LEBOUCHER. Hôtel de la ville, nettoyage des portes: Proposition de M. LEBOUCHER. Jardin de l'hôtel de ville, abattre un arbre mort: Demande de M. CROISE. Dénomination des Rues concernant Eugène LECOINTRE, Charles LHERMINIER, Albert LEMAITRE : Demande de M. LEBOUC

Prochain numéro de Cité des Ducs, demande d'article. Traversée dangereuse route de Paris. Projet de feux doubles rue Pierre Curie et rue des Vicques. Demande de bilan du 50ème anniversaire du syndicat d'initiative. Départ de Mr COLLET, nomination en tant que directeur de la Mutualité Sociale Agricole de Poitiers.

Alençon (Orne), Les Promenades : le kiosque et le chalet, carte postale ancienne noir et blanc, sd, (14x9), AMA.

Alençon (Orne), L'église de Courteille, dessin au fusain, S. Broux, 1913, AMA

Personnel, bibliothèque de la résidence "Les Quatre Saisons", création d'emploi et rémunération.

Assurance du maire adjoint et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions.

Création d'une résidence pour personne âgées et jeunes ménages dans le quartier de Courteille.

Finances, garantie d'emprunt à l'association "Vie Libre" pour financement de travaux d'aménagement d'un foyer. Subvention exceptionnelle au comité du comice d'arrondissement d'Alençon.

Personnel non titulaire, régime complémentaire de retraites I.P.A.C.T.E., institut de prévoyance des agents contractuels et temporaires de l'état.

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

S.E.N.I.A.V.A. Garantie de crédit à court terme prorogation. Convention avec la société "Air Liquide" pour la mise à disposition de bouteilles oxygène acétylène.

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

Abonnement, association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur. Festival de l'élevage, installation du "Palais de la bière", ancien projet d'une foire aux antiquaires à la halle au blé. Installation des feux place du Général de Gaulle, étude à la SILEC.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Voirie, programme 1968, dossier d'adjudication.

Finances, subvention exceptionnelle au comité de la Foire-Exposition pour "Prestige de Basse-Normandie". Finances, demande de subvention exceptionnelle au comité départemental de Tennis de Table. Publication administratives, abonnement supplémentaires au journal officiel, lois et décrets.

2è phase, consultation (9 février 1998).

Alençon (Orne), Le Marché aux chevaux, carte postale ancienne noir et blanc, Maison des Magasins Réunis, Alençon éditeur, sd, (14x9), AMA.

Anonyme, "Information St Léonard", Alençon Notre Cité n°21, avril 1979, p. 6.

Finances, autorisations spéciales, exercice 1966.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Alençon (Orne), L'allée des Promenades, carte postale ancienne noir et blanc n°36, sd, (14x9), AMA

Extrait de la matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 481-1115), folio 600.

Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny. Modification du régime fiscal, conséquences sur les charges. Publication en matière d'emploi dans Cité des Ducs. Baraquement en mauvais état mis à disposition du C.S.A.

La Fuie-des-Vignes, photographie couleur, Marion Toulouze, juillet 2020, AMA

Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

Démolition des bâtiments provisoires : question (27 janvier 1970).

Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A. 2 rue du Garigliano, contact avec le propriétaire immeuble de Foch rue Alexandre 1er. S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon.

Recrutement soutiens de familles, avis du conseil

Plan du projet de l'exposition horticole de 1898 au parc des Promenades, Ernest Lemée, fonds SHO, Arc.dép.Orne, 213J97.

Acte de conciliation entre les Sieurs Lyon et Douville (3 août 1830).

Marché : délibération (8 novembre 1999).

Plan voirie-réseaux divers V.R.D. (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/200, 14 août 1996, n°727) (papier, 85x87).

Plantations, boulevard de la République et boulevard Lenoir Dufresne, platanes remplacés par des tilleuls, rapport. Cimetières St Léonard, tombes des militaires morts à la guerre, rapport

Quartier des Sainfoins, rétrocession à la S.A.C.A.R. d'un terrain en bordure de la rue Maryse Bastié. Zone industrielle Nord, participation de la S.O.F.R.I.A.L. aux travaux d'équipement, convention.

Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport. Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Projet de réfection du jardin de la Mairie, projet B (Établissement Horticole H. Philippe) (éch. 1/100, 1922) (54.6 x 48)

Etat des tilleuls provoqué par la clôture qui les entoure : délibération (5 novembre 1870).

Cession d'exploitation : délibération (19 août 1899).

Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M. pour les 2 machines à écrire du 1er bureau. Téléphone, liaison entre la caserne des pompiers et les appartements des sapeurs-pompiers.

Création et aménagement de jardins familiaux dans le cadre d'une démarche associative dans le quartier de Courteille, 1ère et 2e tranche (1970) : fiches d'opération, plan (2 exemplaires).

Travaux destinés à prévenir l'humidité : délibération (31 octobre 1835).

Traité de camionnage, Mr LEFEVRE-VERDIER entrepreneur de transports à Alençon, révision

Quartier de Perseigne, substitution aux tours I.L.N. de tours H.L.M. type normal.

Ateliers de charité, demande d'augmentation de salaire. Assemblée de Monsort, subvention au comité d'organisation. Immeuble Rue de Sarthe n°35, comptoir de l'industrie linière demande de résiliation de bail

Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil

Hôtel Libert, étude d'aménagement et de restauration de cet hôtel, désignation d'un architecte. Acquisition de l'immeuble Mr Mme MALO, 13-15 rues du boulevard, maitre TILLY, maitre CORNILLE.

Présence de squatteurs : question (27 octobre 1970).

Vente de bois (12 février 1879).

Mauvais état, plainte des habitants du quartier de Courteille : question (25 avril 1978).

Prison d'Alençon, fin du traité passé avec la congrégation des Sœurs de Marie Joseph du Dorat pour la surveillance des détenues dans les prisons d'Alençon : correspondance (1er juillet 1903)

Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

Concours de chevaux, distribution de prix et primes d'encouragement pour les plus beaux chevaux (2 mars 1831) : affiche arrêté préfectoral.

Conditions de recrutement, modification du classement indiciaire et durée de carrière des agents des Services Municipaux des sports. Modification du classement indiciaire des ouvriers professionnels de 2éme catégorie et conducteurs auto P.L.

Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

Installation d'une citerne de propane au Centre des Châtelets, sécurité locaux ouverts au publics : correspondance, procès-verbal.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Boites aux lettres supplémentaires de la ville, entretien par abonnement, rapport

Daniel Goualard, "Alençon hier - Le Présidial", Alençon Notre Cité n°10, octobre 1979, p. 10.

Attestation de l'employeur Chandavoine Eugène, commerçant en bonneterie et confections.

Extrait de la matrice générale des contributions directes (1826-1828)

Urbanisme, coefficients d'occupation des sols. Centre de médecine préventive, programme, implantation et construction.

Organisation du parking place Desmeulles.

Tourisme, convention avec le syndicat d'initiative.

Finances, budget supplémentaire 1969.

Etat : délibération (11 août 1883).

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

Avant-projet détaillé, approbation : délibération (25 novembre 1980).

Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain.

Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

Travaux d'aménagement : délibération (28 mars 1978).

Budget de la ville pour 1920, rapport. Octroi, application du tarif général-type, rapport

Budget de la ville pour l'exercice 1914

Anonyme, "Reconstruction du barrage dit "de Sarthe", Alençon Notre Cité n°35, novembre 1980, p. 2.

Budget supplémentaire 1967.

Voirie, plan d'alignement rue de Villeneuve.

4 mai 1827.

Arrêt du conseil en date du 14 février 1476, adressé à la Chambre des Comptes pour l'entérinement des lettres de noblesse de Jean du Mesnil.

Finances, transfert des cantines des services administratifs et publics d'Alençon, subvention exceptionnelle. Urbanisme, contrat pour étude d'un schéma de secteur complémentaire du schéma directeur d'aménagement et urbanisme, concernant le centre-ville d'Alençon.

Budget 1809 (10 juin 1808).

Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

Mauvais état des trottoirs rue du 19éme Régiment de Mobiles. Difficulté d'implantation de nouvelle usine à Alençon, conseillers Municipaux peu nombreux.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Cimetière de Courteille, extension.

Finances, remboursement des frais de mission, Mr CREN Jean, Mr BUFFARD, Mr DEVINANT Claude, Mr CAMUS Joseph, exercice 1968.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Demande (4 décembre 1855).

Alençon (Orne), Le châlet des Promenades, carte postale ancienne noir et blanc n°111, la C.P.A. Paris (Date d'utilisation : 18 septembre 1905), (14x9), AMA.

Contentieux, désordres au groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon Mr RAYTCHINE, désignation d'un avocat auprès du conseil d'état, opposition des taxes par Mr BESNARD-BERNADAC, l'entreprise GUEBLE et les établissements GERMAINS-MOREL, maitre LABBE avocat.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Abonnements, établissements scolaire. Jumelages, confirmation des projets de jumelages avec Basingstoke Angleterre, Koutiala Mali et Quakenbrück Allemagne, mise en place d'un comité de Jumelages.

Alençon (Orne), Le fronton de la poste et le square, C.A.P., AMA

5 avril 1820.

Finances, garantie d'un emprunt de 700 000 F contracté par la S.E.M.I.A.V.A. auprès de la M.A.A.I.F. pour financement complémentaire des opérations du centre-ville et de la Z.U.P.

Délibération : Travaux de réfection, résultat de l'appel d'offres (03 mars 1970).

Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport

Pompes funèbres, renouvellement du marché du bail avec M. VANNIER Henri Louis domicilié 20 Rue de la gare Alençon . Bureau de Poste auxiliaire de Courteille, réclamation de la gérante Mme DISLAIRE demande d'indemnité, Mme COLLET débitante de Tabac

Augmentation de budget.

Lot maçonnerie, récapitulatif : vues en plans et en coupes (M.A. Boyer, ech. 1/50, 1981, n°100281) (108x92).

Location : délibération (11 septembre 1929).

Parc à fourrage du Centre hospitalier, location faite à la ville. - Augmentation de loyer : délibération (29 juin 1962).

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

Transport, vœu en vue de faciliter la liaison avec Paris. Calamités publiques, inondations des 9 et 10 Novembre 1966.