Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.
27/01/1970
Toutes les ressources 8 962 résultats (256ms)
Sommaire sur les affaires à délibérer.
28/09/1966
Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport
3NUM/2796
,
06/07/1918
SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES PRIVÉS
1Z/58
Pièces isolées entrées par voie extraordinaire (Achat en 2019)
CADASTRE
Procession à la Solitude des Petits Châtelets : carte photo noir et blanc, Photo Crolard, Collection particulière de la congragation des Sœurs Marie Joseph du Dorat
6NUM/1962
Conseil municipal du 20 Décembre 1918
20/12/1918
Résidence sociale Sophie : lot de 3 photographies, couleur, FRANCOIS Eric, 2019, AMA.
4NUM/21529-4NUM/21531
,
20 mai 2019
Mobilisation Générale en Guerre, vote de crédits supplémentaires
3NUM/2346
,
17/08/1914
Tabellion de la châtellenie d'Alençon Mathieu Barbier et Samuel Gillot : acte de succession et partage des héritiers Tannay Delaville (cahier de parchemin, 7pp, in-folio) (1571).
3NUM/16566
,
1571-1571
S.E.M.I.A.V.A. garantie des emprunts à court terme pour la rénovation du centre-ville, avenant n°2 à la convention. Finances, garantie d'emprunt de 60 750 F à l'Union des petites a Alençon pour la construction d'une piscine.
29/04/1969
Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attributions : rapport. Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil.
3NUM/2039
,
05/12/1912
Enseignement, étude de programme pédagogique en vue de la construction des groupes scolaires dans les quartiers du boulevard Duchamp, du parc des sports et le secteur Courteille Cerisé.
29/04/1969
Les publications municipales
Pièces comptables
Bureau de Bienfaisance, installation dans l'ancien local de la chambre de commerce, rapport. Budget de 1920, vote de crédit supplémentaires. Horloge de l'église St Léonard, demande de réparation, rapport
3NUM/4558
,
27/11/1920
Recensement de population rue des Châtelets (1926).
4F/218
,
1926-1926
Aménagement des espaces extérieurs, quartier de Perseigne : correspondance, convention, rapports, compte-rendu de visite, compte-rendu de réunion, plans.
7543W/6
,
1970-1978
Projet de reboisement du parc des Promenades, visite de la pépinière Daniel Soupe (13 janvier 1998) : lot de 25 négatifs couleurs, service des espaces verts.
23Fi/759
,
mardi 13 janvier 1998
Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations (14 février 1716 - 2 octobre 1717).
GG120
,
1716-1717
DUA5I-HYGIÈNE PUBLIQUE ET SALUBRITÉ.
Personnel, agents logés par nécessité de service, mise à la disposition du district des locaux affectés au logement de ces agents. Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.
27/01/1970
Finances, garantie d'emprunt de 768.075F à l'office d'H.L.M. pour la construction du foyer d'Ecouves. Travaux topographiques, convention.
29/04/1968
Délibération : Tarif pour 1990 (22 décembre 1989).
6W/36
,
vendredi 22 décembre 1989
Zone Industrielle Nord, création d'un épi de voie ferrée, prise en charge des travaux, société CARRIER.
27/02/1968
Téléphone, école Jules Ferry, transfert de l'appareil téléphonique, départ de Mr AILLARD directeur de l'école et arriver de Mr GESLAND. Téléphone, transfert du n° d'appel 13-89 installé au domicile de Mr GROSSE à celui de Mr MORIN, adjoint technique. Abattoirs, marchés SUCMANU CASSARINI et PEAN.
12/07/1967
Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville. Finances, garantie à la S.E.M.D.O. d'un emprunt de 507 000 F auprès de la mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, programme 203 logements, Z.U.P.
30/09/1968
Alignements, Rue de l'Ecusson, acquisition d'immeubles et frais y relatifs : rapport. Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville
3NUM/2099
,
20/06/1913
Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain.
25/04/1967
Budget supplémentaire 1967.
27/06/1967
Conseil municipal du 16 Février 1918.
16/02/1918
DUA5F-STATISTIQUES GÉNÉRALES.
Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil
3NUM/2203
,
14/10/1913
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport de M. MELINE
3NUM/2311
,
26/06/1914
Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations (16 décembre 1731 - 5 juillet 1733).
GG133
,
1731-1733
Recensement de la population : listes nominatives rue des Châtelets (1853-1915)
4F/69
,
1853-1915
Emprunt de 189 600 F prés de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour financer l'acquisition d'un terrain destiné à la construction d'un parc d'expositions. Finances, garantie d'emprunt de 120 000 F, auprès de la banque régionale de l'Ouest pour l'Étoile Alençonnaise dont sont président Mr BREUX, construction de son nouveau gymnase, avenue Wilson.
28/11/1967
Budget de la ville pour l'exercice 1914
3NUM/2240
,
17/12/1913
Paroisse Saint-Léonard, registre des inhumations (4 janvier 1650-23 décembre 1667).
GG47
,
1650-1667
Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc
3NUM/2229
,
26/11/1913
Aménagement d'un accès pour les personnes à mobilité réduite au parc Cerisey Germond : correspondance, compte-rendu de réunion, rapport.
20 janv. 2009 - 05 oct. 2009
Location de matériel, tarif.
25/11/1969
Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires . Distribution d'eau, réservoir du boulevard de Strasbourg, convention avec le génie pour l'extension d'un dallage sur un terrain militaire . Bail d'une remise pour pompe à incendie avec Mr LORPHELIN propriétaire n°3 rue de l'Ecusson, renouvellement
3NUM/4318
,
10/02/1920
Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrée scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi. Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M pour les 2 machines à écrire du 1er bureau.
30/10/1967
Budget primitif 1968.
30/01/1968
Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs". Finances, subvention pour échanges scolaires.
28/10/1969
Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire de l'enlèvement des boues de Courteille
3NUM/2828
,
23/11/1918
CENTRE DES CHÂTELETS FOYER SOPHIE D'ALENÇON
Finances, adhésion à l'association Municipalité et souvenirs. Finances, subvention exceptionnelle à l'Union des sociétés Mutualistes de l'Orne.
25/03/1969
Voirie, entretien, fourniture de matériaux, location d'engins et travaux divers. Bâtiments communaux, WC publics, promenades, place de la gare et place de la halle au blé, entreprise FRANCIOLI et compagnie.
27/12/1967
Ecole maternelle de la Rue Lallemand, Mme JEANNE institutrice, entretien du matériel et du mobilier, vote de crédit supplémentaire, rapport. Ecole primaire supérieure de jeunes filles, Mme MAUVEAU directrice, acquisition et entretien de mobilier, vote d'un crédit supplémentaire, rapport. Eclairage électrique, projet d'installation à l'hôtel de ville, Mr CHARBON inspecteur de l'éclairage, rapport
3NUM/2721
,
30/11/1917
Finances, subvention exceptionnelle pour prise en charge des trimestrialités de l'emprunt de 138 000 F contracté par le tennis club. Finances, emprunt de 150 000 F, 1ère tranche auprès de la caisse mutuelle de dépôts et de crédits d'Alençon pour acquisition d'un terrain destiné à l'aménagement d'un centre de loisirs.
30/12/1969
Sommaire sur les affaires à délibérer.
05/02/1969
Sommaire sur les affaires à délibérer. Cimetière de Courteille, extension.
26/09/1967
Urbanisme, secteur Alençon Cerisé, plan d'urbanisme en détail, création d'une Z.A.D., création d'une Z.A.C.
30/12/1969
Conseil d'administration du 30 mars 2004 ( présentation de l'association ATRE, vote du budget primitif 2004, bilan de la commission d'aide au maintien des énergies, de l'eau et du téléphone CAMET, demandes de subvention, bilans personnes âgées, désignation du représentant du CCAS au collectif d'urgence d'Alençon, questions diverses) : ordre du jour, comptes rendus de réunion, rapports, délibérations,
7217W/14
,
2004-2004
Sommaire sur les affaires à délibérer. Voirie, programme 1968, dossier d'adjudication.
27/08/1968
Père Rivrain aumônier
Moulin à légumes, "Moulinette" (bois, acier trempé), Moulin-légumes,(26x23.5x20), 3 pièces, don de l'association Moulinex, Jean Mantelet.
OBJ/95
,
1940
C.E.S. Courteille, nationalisation, convention et questionnaire financier.
29/11/1966
Budget primitif 1968.
30/01/1968
Le verrier Léon Barillet évoque le maître Detaille : lettre autographe signée (format In-8) (03 décembre 1906).
1Z/59
,
03/12/1906
Budget de la ville pour 1919, dépôt du projet, budget de 1918, vote de crédits supplémentaires. Commissaires répartiteurs, proposition pour 1919. Contributions foncières, les propriétaires non bâties, nomination des classificateurs
3NUM/2821
,
23/11/1918
Recrutement soutiens de familles, avis du conseil
3NUM/4332
,
10/02/1920
Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.
29/04/1969
Centre des Châtelets Alençon, carte postale semi-moderne,couleur, ed Cim, imprimeur Combier, AMA.
4FI/1899
Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles
3NUM/2817
,
31/08/1918
Cimetières Notre Dame, St Léonard, Monsort, creusement des fosses, demande de relèvement de tarif, rapport . Lycée d'Alençon, subvention pour entretien des bourses communales, demande d'augmentation de crédit
3NUM/4313
,
10/02/1920
Contentieux, affaire Mme JACQUET Odette ville d'Alençon, nouveau recours, désignation d'un avocat. Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire subventions au titre de la loi FALLOUX, demandes de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre-Dame.
28/10/1969
Hospice d'Alençon, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil. Hospice d'Alençon, Legs Mlle LEFEVRE, règlement du passif, avis du conseil
3NUM/2618
,
24/02/1917
DUAI - POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE.
Allocation scolaire, 1966-1967. Enseignement, modification de la carte scolaire, groupe scolaire annexé au C.E.S. Aveline, école Jules Ferry, Courteille, groupe scolaire Point du Jour.
25/04/1967
Bâtiments communaux, école Jeanne Géraud rue Anne-Marie Javouhey, installation d'un nouveau chauffage, inondation causée par la Briante.
28/11/1967
Voirie, aménagement du secteur du Point du Jour, avenant n°1 S.A.C.E.R. Voirie, remise de voies et terrains par la S.N.C.F rue de Cerisé et cité des Cheminots, avis du conseil après enquête.
25/04/1967
Démolition du grenier à sel, place du Plénître : films négatifs monochrome.
3NUM/12351
,
1974
AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES ÉQUIPEMENTS
1971-1996
Z.I.N., cession à la société MAGRAZ d'une parcelle de terrain chemin de Maure. Z.I.N., aménagement de la zone verte d'isolation, demande de subvention.
25/03/1969
Paroisse Notre-Dame, registre des inhumations (21 octobre 1646 - 4 août 1652).
GG84
,
1646-1652
Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969).
1D/69
,
10 déc. 1968 - 30 déc. 1969
Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.
6NUM/71
Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A. 2 rue du Garigliano, contact avec le propriétaire immeuble de Foch rue Alexandre 1er. S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon.
30/10/1967
Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, fixation du nombre de lits affecté à ce service. Hospice d'Alençon, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil
3NUM/2748
,
22/12/1917
Contrat de concession, avenant au contrat de concession des Pompes Funèbres Générales. Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.
29/10/1968
Eclairage public, programme 1967-1968, dossier d'adjudication. Centre d'abattage, programme de travaux complémentaires.
29/10/1968
Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.
27/03/1968
PRESSE
Comptabilité du bureau de bienfaisance, rapport . Concession de terrain dans les cimetières Notre -Dame, propriétaire Mr PERRIER, rétrocession . Employés communaux, application de la loi du 23 Octobre 1919, arrêté de Mr le préfet
3NUM/4440
,
02/07/1920
Budget supplémentaire 1968.
13/07/1968
Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.
27/01/1970
Conseil municipal du 13 Août 1919
13/08/1919
Tabellion de la châtellenie d'Alençon Mathieu Barbier et Samuel Gillot : acte de succession et partage des héritiers Tannay Delaville (cahier de parchemin, 7pp, in-folio) (1571).
3NUM/16567
,
1571-1571
Eclairage public, peinture des candélabres, marché GAGNEUX.
27/08/1968
Église réformée d'Alençon, registres des baptêmes, mariages et sépultures.
GG17
,
1670-1670
Emprunt de 157500 F pré de caisse des dépôts et consignations, travaux V.R.D, raccordement de la Z.I.N. Emprunt de 94 090 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont implanté au lycée Alain.
25/10/1966
Abattoirs, vote de crédit, supplémentaire. Halle aux Toiles, travaux de serrurerie, Mr HURIPEAU, vote de crédit supplémentaire. Hospice d'Alençon, emprunt de 100000francs, modifications aux projet primitif, avis du conseil
3NUM/2813
,
31/08/1918
Acquisitions, terrain rue P. Curie appartenant à SPIE-BATIGNOLLES, implantation du guichet annexe P.T.T. Lycée Marguerite de Navarre, gestion de la piscine.
29/04/1969
Parc Joubert, projet de rénovation grilles d'entrée, plan (Jean-Luc Jourdan, éch : 1/200, 20/01/1995, n°680) (62 x 30)
1FI/14194
,
20 janvier 1995
Marché de gré à gré avec la société "Les carrières des Noës" pour acquisition de matériaux de carrière, année 1970. Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970.
25/11/1969
Remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur à Révérende Mère Marie de l'Ange Gardien, et de la médaille de l'éducation surveillée à Mère François d'Assise, Pierre Ceccaldi, Directeur de l'éducation surveillée (1958)
6NUM/1959
,
1958
Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1928 - 29 décembre 1930).
1D/50
,
05 déc. 1928 - 29 déc. 1930
Conseil municipal du 29 Avril 1968
29/04/1968
Moulin à légumes à manche rouge, "Moulinette P3" (acier, bois),Moulin-légumes,(24x16x23), 3 pièces, don de l'association Moulinex, Jean Mantelet.
OBJ/98
Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire, subvention au titre de la loi Falloux, demande de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre Dame. Marché de gré à gré, avenant au marché Total pour fourniture de fuel Oil.
30/09/1968
Finances, matériel, révision de tarifs pour location de matériel de manifestations.
23/12/1968
Bibliothèque Municipale, demande de subvention pour certains aménagements.
06/06/1968
Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations.
GG192
,
1790-1790
Projet d'extension de l'Arboretum : plan (Pascale Grémillon, 1/500, août 1999, n°1) (29.7 x 42).
1FI/14216
,
août 1999
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
3NUM/2179
,
14/10/1913
Correspondance de la femme de lettres Louise Colet sur ses œuvres dramatiques au comédien Louis Fortuné Adolphe Laferrière (30 p. in-8 ou in-16), Paris et Monaco (1872-1873).
3NUM/16529
,
1872-1873
Sommaire sur les affaires à délibérer.
27/03/1968
Programme SEMPA I (devenue SEMDO, Société d'économie mixte du département de l'Orne), 1ère tranche, avant-projet détaillé : notes, plans, délibérations.
7792W/8
,
1981 - 1982
Sports, terrains de football, route du Mans et chemin de Maure, travaux complémentaire, avenant n°1 au marché SOREAU.
30/12/1969
Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, assistance à domicile, admissions nouvelles et mutations diverses
3NUM/2425
,
25/06/1915
Acquisition de matériel, avenant n°1 au marché de gré à gré passé avec la société G.M.T. TABUR, pour fournitures électriques. Contrat d'entretien pour les machines à écrire I.B.M.
05/02/1969
Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations.
GG170
,
1768-1768
Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil
3NUM/2391
,
26/02/1915
Finances, emprunt de 305 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement des travaux de V.R.D. de la déviation de la place Marchand Saillant à la rue Labillardière.
05/02/1969
Piscine, gestion de la buvette, convention avec Mr BESNIER pour la saison 1969.
29/04/1969
Construction d'un centre de secours, rue de Guéramé, avant-projet, honoraires de l'architecte, Mr LUCAS architecte. Cours d'eau, cession de la ville du barrage de Guéramé, Mr MARIE André.
26/09/1967
Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.
30/03/1967
Cantines, matériel électrique de cuisine, marché S.A.G.A.M.
27/08/1968
Hôtel des postes, garage : Réponse du dicteur. Train direct Rouen- Le Mans : Réponse du directeur des chemin de fer de l'état. Union vélocipédique de France, épreuves militaires, attribution d'une médaille. Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville
3NUM/2274
,
18/02/1914
Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses. Recrutement soutien de famille, demande d'attribution d'allocation journalière, avis du conseil
3NUM/2339
,
26/06/1914
Oraison funèbre et portait de la Révérende Mère Angèle, supérieure et fondatrice du refuge d'Alençon par l'Abbé Rivrain
6NUM/1843-6NUM/1846
,
18/06/1898
Egouts émanations Rue St Blaise, Rue du Puits des Forges, Rue aux Sieurs : Observation de M. LEPRETRE. Boues et immondices, boites ou poubelles pour les habitants : Proposition M. LEPRETRE. Rue du 49? Mobiles, dissimuler les murs du square entre Rue du Bercail et Rue du Jeudi : Demande de M. LEPRETRE. Ecole de natation, maitre nageur M. ROBILLARD et M. HUSSARD soient détaches la journée : Demande de M. VITTOZ. Boulevard de la République, élargissement : Demande de M. VITTOZ
3NUM/2331
,
26/06/1914
Bail du jardin dépendant de la Chapelle Notre-Dame de Lorette Rue du Mans, ancienne fabrique de l'Eglise St Pierre de Montsort, curé M. l'Abbé DESVAUX, renouvellement. Legs divers, Legs NOBLESSE, DESHAYES-DUBUISSON, BOUCHER DE PERTHES, COUSIN, GIRARDON, nomination de délégués pour l'attribution en 1916. Frais de casernement, renouvellement de l'abonnement, rapport
3NUM/2524
,
29/06/1916
Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports
3NUM/2101
,
20/06/1913
Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M. pour les 2 machines à écrire du 1er bureau. Téléphone, liaison entre la caserne des pompiers et les appartements des sapeurs-pompiers.
30/10/1967
Halle au blé, travaux de peinture et vitrerie, résiliation d'adjudication. Bibliothèque municipale, campanile, mauvais état : Observation de M. LEPRETRE
3NUM/2323
,
26/06/1914
Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations (6 juillet -31 décembre 1733).
GG134
,
1733-1733
Marché entre la ville et M. LEGROS pour l'enlèvement des boues expire le 31 Décembre 2014,traiter à l'amiable entre le Maire et M. LEGROS cultivateur a St Paterne pou l'enlèvement des boues et ordures ménagères de la ville d'Alençon communication
3NUM/2382
,
19/12/1914
Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1916, rapport
3NUM/2511
,
29/06/1916
Atelier national du Point d'Alençon, demande de renseignements sur la dentelle : correspondance.
1R/79
,
Entre le 28 août 1975 et le 29 décembre 1978
Installation d'une citerne de propane au Centre des Châtelets, sécurité locaux ouverts au publics : correspondance, procès-verbal.
95I/2
,
03 juin 1964 - 22 avr. 1965
Voirie, déviation de la place Marchand Saillant rue Labillardière, dossier d'adjudication. Assainissement, programme eaux pluviales 1968, dossier d'adjudication.
27/08/1968
Emprunt de 80 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour équipements sportifs.
28/09/1966
Matériel, acquisition d'un terrain pour le service de la voirie, concessionnaire garage BAYI route de Sées Alençon, Mr TRIBOUL garage Citroën 92 rue de Blaise Alençon, Mr CHAUSSINAN garage de la Pyramide 2 place du général de Gaulle Alençon.
31/05/1967
Voirie, plans d'alignement, chemin des Planches, résultats de l'enquête publique.
03/03/1970
Hôtel Libert, création d'un musée de la dentelle, regroupement des collections municipale dans l'Hôtel de Ville et maison d'Ozé, Mr BARRE Claude architecte à Paris 27 rue Lhomond 5éme, rue des Grandes Poteries.
29/11/1966
Budget primitif 1968.
30/01/1968
Enseignement, lycée de jeunes filles avenue Général Leclerc, demande de subvention au titre des travaux déconcentrés.
30/01/1968
LES JARDINS OUVRIERS
Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.
05/02/1969
Lettre adressé à Mr CLEMENCEAU à l'occasion de l'attentat dont il à était victime, communication de Mr le Maire. Départ de la 37éme division Américaine, communication de Mr le Maire
3NUM/2877
,
01/03/1919
Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970. Téléphone, prise en charge par la ville d'un forfait pour communications téléphoniques des directeurs d'écoles primaires.
25/11/1969
Hôtel de la brigade, résiliation de la convention militaire, projet de bail . Assurances contre l'incendie des édifices communaux et de leur mobilier, avenants aux polices en cours (1er Janvier 1918), réclamation des agents des compagnies mutuelles
3NUM/4320
,
10/02/1920
C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain.
13/07/1968
Tarifs Moulinex (1966).
3Z/3
,
1970-1970
Réductions. Hospitalisation, admissions nouvelles. Hospitalisation d'une assistée à domicile. Ajournements. Rejets. Mutations d'hospitalisés. Réduction de l'allocation mensuelle de l'assisté
3NUM/2074
,
14/02/1913
Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.
30/09/1969
Tourisme, convention avec le syndicat d'initiative.
29/04/1969
Lycée Alain, installations sportives.
26/11/1968
Finances, garantie d'emprunt au club sportif Alençonnais pour la construction d'une salle d'entrainement. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville.
30/09/1968
Acquisitions, agrandissement de l'école des filles de Monsort, acquisition de l'immeuble Aubry 36-38 rue Saint Pierre et immeuble de Melle CHEVRIER Germaine 8 rue du bas de Monsort cadastré BP n°211 demeurant 33 rue du Change. Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier.
30/10/1967
Cession de terrain, rue du Mans à HAMELIN, RABEYRON et CHARPENTIER, avenant au bail emphytéotique concédé à la S.E.M.I.N.O.R.
03/03/1970
Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1919, rapport
3NUM/2931
,
13/08/1919
Budget de l'hospice pour 1918, legs LEGUERNAY, rapport
3NUM/2745
,
22/12/1917
Voirie, remise de voies et terrains par la S.N.C.F. rue de Cerisé et cité des Cheminots. Acquisition d'une partie des propriétés de Mr QUENTIN et Mr TERRIER pour le prolongement de la rue Laennec, société TERRIER-QUENTIN.
29/11/1966
Budget primitif 1968.
30/01/1968
Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles
3NUM/2397
,
26/02/1915
Sommaire sur les affaires à délibérer.
30/12/1969
Facture de la manufacture de chapiteaux, bâches, tentes et stores G.Desdouits-Dubois (usine Faubourg de Courteille, Alençon), Toileries Alençonnaise et lexovienne réunies pour l'achat de toile à draps métis (15 mai 1928).
6NUM/790
,
15 mai 1928
Finances, compte gestion 1968.
02/07/1969
Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles
3NUM/2563
,
09/09/1916
Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
30/12/1969
Budget du bureau de bienfaisance pour 1920, rapport. Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires. Immeuble Vandeville à l'angle de la Rue de la Poterne et de la Rue du Pont-Neuf, acquisition par la ville
3NUM/4006
,
27/12/1919
Aménagement des trottoirs de la R.N 155 route de Mamers, au droit des établissements de Moulinex.
27/12/1966
PLACES
Cours d'eau, curage de la Sarthe, entreprise spécialisée Mr CHAPLAIN Jean à Champagne (Sarthe), examiné boulevard de la République, Pont Neuf, Pont de la Sarthe et barrage de l'hôpital, Champ Périer, route de Fresnay, Pont de Fresnay, Pont de Courteille.
12/07/1967
L'OUVROIR, TRAVAIL DES ENFANTS
Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1920, rapport
3NUM/4435
,
02/07/1920
Assainissement, station d'épuration Ouest, étanchement des fissures du digesteur, marché de gré à gré, société TERASTIC.
28/10/1969
Marchés divers. Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacent Mlle TERRIER.
26/11/1968
Entretien du parc Cerisey Germond (2006-2008) : correspondance.
10 nov. 2006 - 20 mai 2008
Finances, garantie d'emprunt à l'association "Vie Libre" pour financement de travaux d'aménagement d'un foyer. Subvention exceptionnelle au comité du comice d'arrondissement d'Alençon.
12/07/1967
Entreprise de signalisation au sol, demande de faire travailler le personnel municipal. S.E.M.P.A, modification des statuts, assemblée générale extraordinaire du 5 Février 1965, Maitre BACLE et CORNILLE notaire à Alençon.
31/05/1967
Traité de camionnage, Mr LEFEVRE-VERDIER entrepreneur de transports à Alençon, révision
3NUM/2754
,
16/02/1918
Registre des délibérations du conseil municipal (21 juin 1935 - 05 juillet 1937).
1D/53
,
21 juin 1935 - 05 juil. 1937
Le calvaire et le tombeau de l'Abbé Lindet et de Soeur Marie Angèle, fondateurs du refuge des Petits Châtelets, carte postale ancienne, noir et blanc, DR, sd, AMA.
4FI/3398
Suppression de la taxe locale, recette. Installation d'un supermarché rue de Bretagne, demande de Mr HEMELIN. Eclairage public défectueux Chemin de Haut-Éclair.
28/10/1969