CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (7ms)

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Sommaire sur les affaires à délibérer.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
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Finances, subvention exceptionnelle pour prise en charge des trimestrialités de l'emprunt de 138 000 F contracté par le tennis club. Finances, emprunt de 150 000 F, 1ère tranche auprès de la caisse mutuelle de dépôts et de crédits d'Alençon pour acquisition d'un terrain destiné à l'aménagement d'un centre de loisirs.

30/12/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Conseil municipal du 27 Novembre 1920

27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
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Distribution d'eau demande de réduction de concession n°807 propriétaire par Mme Veuve LAVERDURE, Mme BOURDON rue Odolant-Desnos, rapport. Jury, nomination des délégués pour la confection de la liste préparatoire . Caisse d'Epargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal . Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport

3NUM/4309 , 10/02/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920
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Halle au blé, restauration et aménagement en salle des fêtes, remboursement des frais d'enregistrements à Mr HENRIET et Mr ROCHER, rapport. Halle aux Toiles et au blé, frais de restauration et d'aménagement en salles de fêtes, règlement de travaux de peinture à Mr HOREAU, rapport. Distribution d'eau, canalisation de la Ruelle Piquet, rapport

3NUM/2935 , 13/08/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 13 Août 1919