CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (193ms)

/img/picture-not-found.svg
1 média

49ème Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue d'accès à l'hôtel des Postes et au jardin public et Rue du 49éme Régiment de Mobiles le nom de Jacquare, activité des Mobiles en 1870. Alignements Rue de l'Ecusson n°313 et 314, autorisation de main levée d'une inscription hypothécaire, notaire M. THUARD, acquisition de M. CHEVRIER Clément Frédéric et de sa femme Mme GUERIN Justine Rue du Mans n°108, immeubles Chevirer n°19

3NUM/2344 , 17/08/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Août 1914
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0101_jpg_/0_0.jpg
1 média

Abandon du projet d'un établissement de retraités dans la propriété de Saint Preuve, vente des métiers à tisser de Champfleur, Mr BESNARD agent immobilier. Étude en cours pour l'affinage de l'eau, société DEGREMONT et la compagnie générale des eaux. Remerciement de subvention à l'école de dentelières, achat de gravure de ROUX-CHAMPION représentant HERVIEUX Louise, FLORES Ricardo, demande de Mr DEVINANT. Précision concernant le prix de l'expansion, possibilité d'invitation ARMAND Louis, SAUVY Fred, ROCHE Emile.

05/02/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_566_jpg_/0_0.jpg
1 média

Abatage d'arbres boulevard de Strasbourg, pétition Mr J.LORIN instituteur à la Madeleine-Bouvet propriétaire d'une maison n°2 boulevard de Strasbourg, boulevard Mezeray pétition de Mr SAILLANT cultivateur demeurant n°79 rue d'Argentan et propriétaire n°5 boulevard Mezeray, rapport

3NUM/4508 , 08/10/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 08 Octobre 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_165_jpg_/0_0.jpg
1 média

Abatage d'arbres Boulevard Lenoir-Dufresne, rapport, Rivière "La Sarthe", curage aux abords du bout de courtille, communication. Chauffage, prix de vente du coke, observation de Mr ROMET. Assurance des immeuble communaux, demande de Mr ROMET et Mr LEBOUC

3NUM/2768 , 02/03/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 02 Mars 1918.
/img/picture-not-found.svg
1 média

Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

3NUM/2391 , 26/02/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_285_jpg_/0_0.jpg
1 média

Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport

3NUM/2888 , 27/06/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0141_jpg_/0_0.jpg
1 média

Abattoirs, avenants, inspecteur TASSEL.

29/11/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0477_jpg_/0_0.jpg
1 média

Abonnement, association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur. Festival de l'élevage, installation du "Palais de la bière", ancien projet d'une foire aux antiquaires à la halle au blé. Installation des feux place du Général de Gaulle, étude à la SILEC.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_164_jpg_/0_0.jpg
1 média

Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de M. Leprêtre. Maison d'Ozé : Demande de M. Lebouc. Rue de la Caisse d'Epargne : Demande de classement par M. Lebouc. Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de M. Lebouc. Eaux Rue Grande Sarthe : Demande de M. Lebouc. Place de Lancrel, trottoirs : Demande de M. Lebouc. Hôtel des Postes, salle du Public : Observation et demande de M. Lebouc

3NUM/2166 , 20/08/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0469_jpg_/0_0.jpg
1 média

Achèvement des études de P.M.E., convention avec le comité d'expansion de l'Orne. Lotissement Alençon village, réalisation des travaux d'infrastructure et équipement V.R.D., convention entre la S.E.M.D.O., la direction départemental de l'équipement et la ville d'Alençon.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0272_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

28/02/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967
/img/picture-not-found.svg
1 média

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Mobil Oil Française, en vue de l'installation d'un nouveau transformateur E.D.F. avenue Général Leclerc. Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A.., 2 rue Garigliano.

27/02/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0216_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition de 2 bâtiments à usage de vestiaire pour aménagement de terrains de football chemin de Maure route du Mans et Quartier de Perseigne. Cession par la ville d'une parcelle de terrain à Mr THOMAS René 28 rue de l'église, avis du conseil après enquête. Voirie, remise par la S.AC.E.R. d'une voie du lotissement rue Santos Dumont, avis du conseil après enquête.

31/01/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0461_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition de l'immeuble 53 rue du Mans appartenant à Mr DROUET Louis. Assurances, affaire Mr FRESNEL François demeurant cité Déplanquais Alençon, désignation d'un avocat maitre SEIGLE, compagnie d'assurance "la Providence». Assurances, de 2 fourgonnettes "Citroën" 2 C.V.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_478_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition de l'immeuble Charbonnel rue du Gué de Gesnes à usage de Bureau d'Octroi et frais y relatifs, annulation et ouverture de crédits . Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire, couronne de Mr LETARD conseiller municipal . Recrutement armée active, soutiens de famille

3NUM/4378 , 17/05/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 17 Mai 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_546_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire. Caisse d'épargne, nomination d'administrateur en remplacement de M. PETIT décédé par M. LEMOINE. Abattoirs, enlèvement des fumiers, cultivateur M. LECAMUS Emile à la Ferrière Bochard, projet de traité. Cours secondaires de jeunes filles, demande d'indemnité de relèvement de traitement présentée par Mlle DELETIE

3NUM/2547 , 09/09/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 9 Septembre 1916
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0350_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition de l'immeuble Mme FAGNOU rue des Filles Sainte Claire, cadastré section BV n°165, maitre TILLY. Félicitation à Mr BUFFARD pour la naissance de son petit fils. Attribution de la médaille de bronze de l'enseignement technique à Mr MOREL. Dénomination du lycée de jeunes filles en construction à Alençon, soumis à une prochaine réunion des sections permanentes des conseils d'enseignement. Demande de stand des" Petites familles de Frances", maitre BACLE.

25/04/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_486_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition de l'immeuble Vandeville situé à l'angle de la rue de la Poterne et rue du Pont Neuf, avis après enquête de commodo et incommodo . Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo

3NUM/4386 , 02/07/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0076_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition de terrains pour la déviation de la rue Marchand Saillant à la rue Labillardière, pose d'une canalisation sur le terrain Faucheux, Mr FONTAINE, Mme FAUCHEUX Charles épouse VANDEL 18 rue Denis Papin, régularisation de l'acte. Z.I.N, cession de terrains, avis du conseil, S.E.B.N. avis du Conseil Municipal.

28/09/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0302_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisition par la ville, d'un terrain appartenant à la Société Normande d'Imprégnation, sis 83 route de Sées, cadastré section I n°42p, Société Normande d'Imprégnation. Décentralisation industrielle, décentralisation de la Société de Tôlerie Automobile et Industrielle, implantation en location-Vente.

30/03/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0520_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisitions, agrandissement de l'école des filles de Monsort, acquisition de l'immeuble Aubry 36-38 rue Saint Pierre et immeuble de Melle CHEVRIER Germaine 8 rue du bas de Monsort cadastré BP n°211 demeurant 33 rue du Change. Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0509_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis. Finances, emprunt de 104 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement d'aménagement d'un terrain de sports et de compétitions dans la Z.U.P. d'Alençon.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_233_jpg_/0_0.jpg
1 média

Admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2235 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_232_jpg_/0_0.jpg
1 média

Admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2234 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_231_jpg_/0_0.jpg
1 média

Admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2233 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_159_jpg_/0_0.jpg
1 média

Agents de Police, demande d'augmentation de traitement présentée par les agents démobilisé, Mr JEANNOT, Mr MOLLARET, Mr BATTEREAU, Mr PROD'HOMME. Eclairage électrique, installation au 1er étage de l'hôtel de ville. Budget de 1917, vote de crédits supplémentaires

3NUM/2762 , 02/03/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 02 Mars 1918.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_212_jpg_/0_0.jpg
1 média

Agents de Police, réparations des bicyclettes, vote de crédit supplémentaire. Communications, Rue de la gare devenue Avenue Wilson. Location d'un cave à la Halle aux Toiles, Mr LEFEVRE Léon marchand des quartes saisons. Création d'un cours professionnel de broderies, Echo Alençon, Mr BROUX professeur de dessin, demande de Mr LEBOUC. Curage de la rivière "La Sarthe", pont de Courteille, conseil général de la Sarthe, Rue de Bretagne, demande de Mr DEMERET

3NUM/2815 , 31/08/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 31 Aout 1918.
/img/picture-not-found.svg
1 média

Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente. Transports, vœu concernant l'autoroute Paris Bretagne par Chartres le Mans. Cours d'eau, constitution d'un syndicat intercommunal de la rivière la Sarthe.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
/img/picture-not-found.svg
1 média

Aides financières et avances consenties au moment des grèves. Remerciements pour l'attribution de subventions du comité régional d'extension économique du C.E.B.A.O.R., le groupe Le Point d'Alençon. Non-respect. Non-respect du tourne-à-gauche place de la Magdeleine. Ampoule à remplacer sur le lampadaire entre le pont de la République et la rue Labillardière. Difficulté du au sens interdit au carrefour de la place du Bas de Monsort. Travaux de l'entreprise SCELLAND peu concluants.

27/08/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_542_jpg_/0_0.jpg
1 média

Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport. Ecole de garçons de Montsort, acquisition de rideaux, rapport. Rivière "La Sarthe" demande de curage, propriétaire riverain M. BESNARD, rapport

3NUM/2543 , 09/09/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 9 Septembre 1916
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_292_jpg_/0_0.jpg
1 média

Alignements Chemin de garde commun n°27, acquisition d'une parcelle de terrain. Eclairage électrique, poste de transformation de la gare, établissement d'une clôture, autorisation de paiement du mémoire. Taxe municipale sur les chiens, cotes irrécouvrables : Avis du conseil

3NUM/2294 , 22/05/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Mai 1914
/img/picture-not-found.svg
1 média

Alignements Rue de l'Ecusson n°313 et 314, autorisation de main levée d'une inscription hypothécaire, notaire M. THUARD, acquisition de M. CHEVRIER Clément Frédéric et de sa femme Mme GUERIN Justine Rue du Mans n°108, immeubles Chevirer n°19. Alignements, Chemin vicinal n°9 Rue du Gue de Gesnes échange de terrain avec le terrain partant du n°63 de la place du marché aux Bestiaux, demande de M. PAUDONNIER. Lycée d'Alençon, les boursiers communaux M. BOUSSELEN Pierre, M. BARRE Maurice, M. GRASSIGNOUX Edgar, conversion de bourses d'essai en bourses de mérite du a leurs très bonnes notes pendant l'année 1913-1914. Mobilisation Générale en Guerre, vote de crédits supplémentaires

3NUM/2345 , 17/08/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Août 1914
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_355_jpg_/0_0.jpg
1 média

Alignements, acquisitions d'immeubles, n°12 Boulevard du Jean de Paume Mme LUTON propriétaire , n°4 Rue aux Sieurs anciennement occupé par Mr GESLAND cafetier, n°9 Rue Odolant Desnos occupé par Mme MOREL Henriette Léonide divorcée de Mr GRANDIN Louis promesse de vente de l'immeuble n°54 Grande Rue occupé actuellement par Mr VAUNIER entrepreneur de pompes funèbres, n°2 Rue aux Sieurs magasin coiffeur GUILLOIS, n°52 Grande Rue librairie VAUTIER

3NUM/2958 , 10/10/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_356_jpg_/0_0.jpg
1 média

Alignements, acquisitions d'immeubles, n°12 Boulevard du Jean de Paume Mme LUTON propriétaire , n°4 Rue aux Sieurs anciennement occupé par Mr GESLAND cafetier, n°9 Rue Odolant Desnos occupé par Mme MOREL Henriette Léonide divorcée de Mr GRANDIN Louis promesse de vente de l'immeuble n°54 Grande Rue occupé actuellement par Mr VAUNIER entrepreneur de pompes funèbres, n°2 Rue aux Sieurs magasin coiffeur GUILLOIS, n°52 Grande Rue librairie VAUTIER. Sommaire sur les affaires à délibérer

3NUM/2959 , 10/10/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_575_jpg_/0_0.jpg
1 média

Alignements, carrefour des rues aux Sieurs du Pont-Neuf et de la Grande rue, modification des alignements, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, école de Becquembois, rapport. Sapeurs-Pompiers, assurances contre les accidents extension de garanties pour les sapeurs-pompiers et la compagnie de pompier d'Alençon, renouvellement de police

3NUM/4517 , 08/10/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 08 Octobre 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_588_jpg_/0_0.jpg
1 média

Alignements, rue de l'Ecusson et rue du Puits-Verrier, le vendeur Mr THVEVRIER demeurant n°108 rue du Mans Alençon, propriétaire de terrain Mr JOUBERT négociant demeurant n°19 rue du Puits Verrier Alençon, rapport. Hospice d'Alençon, réduction du legs de Mr GOUAIS LANOS, avis du conseil. Champ de foire, élagage des marronniers, route de Paris et de Sées, rapport

3NUM/4551 , 27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0103_jpg_/0_0.jpg
1 média

Aménagement du réseau d'assainissement à l'extrémité de la rue de Bretagne. Z.U.P., contrat avec la S.E.B.N. pour l'étude et l'exécution de la construction de réservoir d'eau, bureau technique Serge KETOFF, Mr NOVARINA. Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte.

05/02/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
/img/picture-not-found.svg
1 média

Aménagement Halle aux Toiles et Halle aux Blé en salle des fêtes, mémoires de travaux et fournitures, autorisation de paiement crédit supplémentaire. Indemnité représentative de logement aux instituteurs, réclamation de M. MORE instituteur adjoint à l'école de garçon d'Ozé Notre-Dame

3NUM/2375 , 19/12/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Décembre 1914
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0233_jpg_/0_0.jpg
1 média

Analyse du budget des abattoirs.

28/05/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969
/img/picture-not-found.svg
1 média

Ancien Presbytère de Saint Léonard, nouvelle occupation, demande de Mr PLION. Elagage et faucardage de la Sarthe, période d'eaux basses, demande de Mr BOUTET. Travaux de réfection des trottoirs avenue Rhin et Danube, marché entre la S.A.C.E.R.. et S.E.B.N. Budget primitif 1969, crédit pour la réfection intérieure et extérieure de la Cité du Repos, demande de Mr ARTOIS. Manque d'union entre les œuvres sociales, organisme coordinateur, demande de Mlle TERRIER. Retard fréquent dans l'exécution des marchés, remarque de Mr DESCHAMPS.

27/08/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_530_jpg_/0_0.jpg
1 média

Approvisionnement de denrées notamment pomme de terre et charbon, revente à la population, exemple de plusieurs villes de France comme la ville Maisons-Alfort, demande de M. LEBOUC. Réparation de la bouche d'égout, à l'angle de la Rue Petites Poteries et la Rue Langlois, réparation trottoir Rue grandes Poteries et Petites Poteries, réparation caniveau à l'angle Place de la Madeleine et Maison POIRIER n°35, demande de M. LEBOUC. Nettoyage de la rivière "La Briante" à l'hospice, demande de M. LEBOUC. Ordure ménagères le soir sur la voit publique, observation de M. LEBOUC

3NUM/2531 , 29/06/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 29 Juin 1916
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_346_jpg_/0_0.jpg
1 média

Arbres, plantation du Boulevard Colbert et des places publiques, vote de crédit supplémentaire, rapport. Enlèvement des boues et immondices de la ville, autorisation de traiter à l'amiable, rapport. Distribution d'eau, concession, admission en non valeur, Mr HERBRON ancien plafonneur, rapport

3NUM/2949 , 10/10/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_489_jpg_/0_0.jpg
1 média

Arrivée de la classe 17 au caserne d'Alençon, nombres importants de filles publiques, visites sanitaires, augmentation des vénériens à l'hôpital, hôpital spécial à l'hôtel Dieux , docteur CHAMBRAY, collaboration de l'administration militaire pour plus d'efficacité de la police des mœurs, observation de M. ROMET. Cotisation des sapeurs pompiers à la société de secours mutuels, perte de rentes, observation de M. LEBOUCHER

3NUM/2490 , 22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0363_jpg_/0_0.jpg
1 média

Article de presse dans l'Ouest France sur les classes maternelles de Perseigne, mécontentement de Mr le Maire. Construction d'une bibliothèque à la résidence les Quatre Saisons. Dossier de la Maison des Jeunes et de la Culture, Mr PRUNET architecte. Installation d'un sens interdit boulevard Lenoir Dufresne, carrefour rue Cazault. Disposition dangereuse du feu rouge boulevard de Strasbourg au carrefour du lycée Alain.

10/09/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0462_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assainissement, eaux pluviales, programme 1969, 2ème partie, marché. Eclairage public, programme 1967, 1968 et 1969, dénonciation du marché avec la S.H.E.M, avenant n°2 au marché GARCZYNSKI et TRAPLOIR, syndic désigné maître SAVARE à Alençon.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0455_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assainissement, raccordement de la commune de Damigny sur le réseau de la Z.I.N. Jumelage, proposition, Alençon Basingstoke, Mr HAILSTONE Maire de Basingstoke, échange scolaire avec Sheffield. Dispensaire polyvalent, cession de la ville par l'association antituberculeuse de l'immeuble sis 56 rue du Jeudi.

12/07/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_551_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assemblée de Courteille, vote d'une subvention pour la fête annuelle. Hospice d'Alençon, vote d'un crédit supplémentaire pour acquisition de bestiaux, exécution de l'article 70 de la loi du 5 Avril 1884, avis du conseil. Bureau de bienfaisance, autorisation d'encaissement et de remploi d'une somme de 2000 francs provenant de rentes amortissables, avis du conseil. Procès entre la ville d'Alençon et la compagnie générale française et continentale du gaz, siège social n°11 rue de la Cour des Dames Paris, indemnité de la hausse des prix du combustible, communication de Mr le Maire

3NUM/4473 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_558_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assemblée du quartier de St Léonard, demande de subvention aux organisateurs de l'assemblée du carrefour des Etaux, par Mr FOURNIER. Date de mise à disposition du public des œuvres de Godard, demande de Mr LEBOUC. Demandes et plainte adressées à la municipalité. Les demandes adressées à l'administration municipale doivent être communiquées au conseil avant d'être soumises aux commissions, demande de Mr LEBOUC. Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC

3NUM/4480 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_437_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance aux familles nombreuses privées de ressources, admission et assistance, dossier soumis à la commission d'assistance. Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance

3NUM/2439 , 03/09/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 03 Septembre 1915
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_233_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, admissions nouvelles, mutations diverses. Rejet sur la proposition du bureau d'assistance , Mr LASSEUX François n°4 Rue Bilotte et Femme PERRIER née BAUDRY Armande Augustine n°1 Rue St Sige. Avis favorable, Veuve CRYE née LOUTELLIET Constance Pauline n°16 Chemin des Chatelets, domicile de secours Fresnay sur Sarthe. Avis défavorable Veuve LUNEL née LOISON Louise Mélanie n°79 Rue du Mans, domicile de secours Bérus. Rejet Mme BEAUMONT née St ELLIET, lettre de Mr le Préfet

3NUM/2836 , 23/11/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_312_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

3NUM/2915 , 27/06/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_157_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation. Lycée d'Alençon, boursiers communaux, Renouvellement de Bourse d'essai : Transformation de Bourse d'essai en Bourse de mérite. Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport

3NUM/2159 , 20/08/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_173_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

3NUM/2175 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_286_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance obligatoire

3NUM/2288 , 18/02/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 18 Février 1914
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_425_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, assistance à domicile, admissions nouvelles et mutations diverses. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, chef de famille marié, femme seule ,admissions nouvelles

3NUM/2427 , 25/06/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_438_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

3NUM/2440 , 03/09/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 03 Septembre 1915