CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (10ms)

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Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente. Transports, vœu concernant l'autoroute Paris Bretagne par Chartres le Mans. Cours d'eau, constitution d'un syndicat intercommunal de la rivière la Sarthe.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
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Aides financières et avances consenties au moment des grèves. Remerciements pour l'attribution de subventions du comité régional d'extension économique du C.E.B.A.O.R., le groupe Le Point d'Alençon. Non-respect. Non-respect du tourne-à-gauche place de la Magdeleine. Ampoule à remplacer sur le lampadaire entre le pont de la République et la rue Labillardière. Difficulté du au sens interdit au carrefour de la place du Bas de Monsort. Travaux de l'entreprise SCELLAND peu concluants.

27/08/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
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Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport. Ecole de garçons de Montsort, acquisition de rideaux, rapport. Rivière "La Sarthe" demande de curage, propriétaire riverain M. BESNARD, rapport

3NUM/2543 , 09/09/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 9 Septembre 1916
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Alignements Chemin de garde commun n°27, acquisition d'une parcelle de terrain. Eclairage électrique, poste de transformation de la gare, établissement d'une clôture, autorisation de paiement du mémoire. Taxe municipale sur les chiens, cotes irrécouvrables : Avis du conseil

3NUM/2294 , 22/05/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Mai 1914
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Alignements Rue de l'Ecusson n°313 et 314, autorisation de main levée d'une inscription hypothécaire, notaire M. THUARD, acquisition de M. CHEVRIER Clément Frédéric et de sa femme Mme GUERIN Justine Rue du Mans n°108, immeubles Chevirer n°19. Alignements, Chemin vicinal n°9 Rue du Gue de Gesnes échange de terrain avec le terrain partant du n°63 de la place du marché aux Bestiaux, demande de M. PAUDONNIER. Lycée d'Alençon, les boursiers communaux M. BOUSSELEN Pierre, M. BARRE Maurice, M. GRASSIGNOUX Edgar, conversion de bourses d'essai en bourses de mérite du a leurs très bonnes notes pendant l'année 1913-1914. Mobilisation Générale en Guerre, vote de crédits supplémentaires

3NUM/2345 , 17/08/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Août 1914
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Alignements, acquisitions d'immeubles, n°12 Boulevard du Jean de Paume Mme LUTON propriétaire , n°4 Rue aux Sieurs anciennement occupé par Mr GESLAND cafetier, n°9 Rue Odolant Desnos occupé par Mme MOREL Henriette Léonide divorcée de Mr GRANDIN Louis promesse de vente de l'immeuble n°54 Grande Rue occupé actuellement par Mr VAUNIER entrepreneur de pompes funèbres, n°2 Rue aux Sieurs magasin coiffeur GUILLOIS, n°52 Grande Rue librairie VAUTIER

3NUM/2958 , 10/10/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
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Alignements, acquisitions d'immeubles, n°12 Boulevard du Jean de Paume Mme LUTON propriétaire , n°4 Rue aux Sieurs anciennement occupé par Mr GESLAND cafetier, n°9 Rue Odolant Desnos occupé par Mme MOREL Henriette Léonide divorcée de Mr GRANDIN Louis promesse de vente de l'immeuble n°54 Grande Rue occupé actuellement par Mr VAUNIER entrepreneur de pompes funèbres, n°2 Rue aux Sieurs magasin coiffeur GUILLOIS, n°52 Grande Rue librairie VAUTIER. Sommaire sur les affaires à délibérer

3NUM/2959 , 10/10/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
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Alignements, carrefour des rues aux Sieurs du Pont-Neuf et de la Grande rue, modification des alignements, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, école de Becquembois, rapport. Sapeurs-Pompiers, assurances contre les accidents extension de garanties pour les sapeurs-pompiers et la compagnie de pompier d'Alençon, renouvellement de police

3NUM/4517 , 08/10/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 08 Octobre 1920