CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (11ms)

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Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis. Finances, emprunt de 104 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement d'aménagement d'un terrain de sports et de compétitions dans la Z.U.P. d'Alençon.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
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Admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2235 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
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Admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2234 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
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Admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2233 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
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Agents de Police, demande d'augmentation de traitement présentée par les agents démobilisé, Mr JEANNOT, Mr MOLLARET, Mr BATTEREAU, Mr PROD'HOMME. Eclairage électrique, installation au 1er étage de l'hôtel de ville. Budget de 1917, vote de crédits supplémentaires

3NUM/2762 , 02/03/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 02 Mars 1918.
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Agents de Police, réparations des bicyclettes, vote de crédit supplémentaire. Communications, Rue de la gare devenue Avenue Wilson. Location d'un cave à la Halle aux Toiles, Mr LEFEVRE Léon marchand des quartes saisons. Création d'un cours professionnel de broderies, Echo Alençon, Mr BROUX professeur de dessin, demande de Mr LEBOUC. Curage de la rivière "La Sarthe", pont de Courteille, conseil général de la Sarthe, Rue de Bretagne, demande de Mr DEMERET

3NUM/2815 , 31/08/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 31 Aout 1918.