CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 135 résultats (99ms)

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49ème Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue d'accès à l'hôtel des Postes et au jardin public et Rue du 49éme Régiment de Mobiles le nom de Jacquare, activité des Mobiles en 1870. Alignements Rue de l'Ecusson n°313 et 314, autorisation de main levée d'une inscription hypothécaire, notaire M. THUARD, acquisition de M. CHEVRIER Clément Frédéric et de sa femme Mme GUERIN Justine Rue du Mans n°108, immeubles Chevirer n°19

3NUM/2344 , 17/08/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Août 1914
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Abandon du projet d'un établissement de retraités dans la propriété de Saint Preuve, vente des métiers à tisser de Champfleur, Mr BESNARD agent immobilier. Étude en cours pour l'affinage de l'eau, société DEGREMONT et la compagnie générale des eaux. Remerciement de subvention à l'école de dentelières, achat de gravure de ROUX-CHAMPION représentant HERVIEUX Louise, FLORES Ricardo, demande de Mr DEVINANT. Précision concernant le prix de l'expansion, possibilité d'invitation ARMAND Louis, SAUVY Fred, ROCHE Emile.

05/02/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
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Abatage d'arbres boulevard de Strasbourg, pétition Mr J.LORIN instituteur à la Madeleine-Bouvet propriétaire d'une maison n°2 boulevard de Strasbourg, boulevard Mezeray pétition de Mr SAILLANT cultivateur demeurant n°79 rue d'Argentan et propriétaire n°5 boulevard Mezeray, rapport

3NUM/4508 , 08/10/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 08 Octobre 1920
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Abatage d'arbres Boulevard Lenoir-Dufresne, rapport, Rivière "La Sarthe", curage aux abords du bout de courtille, communication. Chauffage, prix de vente du coke, observation de Mr ROMET. Assurance des immeuble communaux, demande de Mr ROMET et Mr LEBOUC

3NUM/2768 , 02/03/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 02 Mars 1918.
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Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

3NUM/2391 , 26/02/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
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Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport

3NUM/2888 , 27/06/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919