CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (12ms)

Conseil municipal du 13 Juillet 1968

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968).

Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

25/10/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967).
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Cours d'eau, curage de la Sarthe, entreprise spécialisée Mr CHAPLAIN Jean à Champagne (Sarthe), examiné boulevard de la République, Pont Neuf, Pont de la Sarthe et barrage de l'hôpital, Champ Périer, route de Fresnay, Pont de Fresnay, Pont de Courteille.

12/07/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
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Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'école Normale, rue de Vicques, rue de Cerisé, représentants du Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS. Station d'épuration de Courteille, demande de déclaration d'utilité publique des travaux, engagement d'indemniser les riverains de tous préjudices causés par le déversement des eaux usées.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Conseil municipal du 07 Mai 1913

07/05/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 30 Octobre 1916

30/10/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)