CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 2 Août 1966
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 14 Avril 1970
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
Sommaire sur les affaires à délibérer. Piscine, fissuration des bassins de natation, recours en responsabilité décennale, désignation d'un avocat.
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02/08/1966
Sujet :
CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT
Nature du contenu :
Délibération
:
Sommaire sur les affaires à délibérer. Piscine, fissuration des bassins de natation, recours en responsabilité décennale, désignation d'un avocat.
Finances, emprunt de 29 020 F auprès de la caisse des dépôts et consignations sur fonds provenant de la caisse d'épargne pour construction de l'école maternelle du Champ du Roi. Acquisition Gérald, 7 rue du Val Noble et 12 rue des Filles Sainte Claire.
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26/11/1968
Sujet :
CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT
Nature du contenu :
Délibération
:
Finances, emprunt de 29 020 F auprès de la caisse des dépôts et consignations sur fonds provenant de la caisse d'épargne pour construction de l'école maternelle du Champ du Roi. Acquisition Gérald, 7 rue du Val Noble et 12 rue des Filles Sainte Claire.
Finances, emprunt de 29 020 F auprès de la caisse des dépôts et consignations sur fonds provenant de la caisse d'épargne pour construction de l'école maternelle du Champ du Roi. Acquisition Gérald, 7 rue du Val Noble et 12 rue des Filles Sainte Claire.
Informatique, travail à façon et location de matériel. Groupe scolaire Emile Dupont, remise en état des locaux défectueux, dossier d'adjudication.
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14/04/1970
Sujet :
CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT
Nature du contenu :
Délibération
:
Informatique, travail à façon et location de matériel. Groupe scolaire Emile Dupont, remise en état des locaux défectueux, dossier d'adjudication.
Urbanisme, contrat avec Mr LE MOAL établissement de plans de détail et de plans de masses guides, plan d'urbanisme de détail du secteur Nord-Ouest, boulevard de Strasbourg, boulevard du 1er Chasseurs, chemin de Maure, limite Sud de la bande verte d'isolement de la zone industrielle Nord, rue Ampère et rue du 14ème Hussards. Bibliothèque municipale, demande de subvention pour certains aménagements.
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06/06/1968
Sujet :
CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT
Nature du contenu :
Délibération
:
Urbanisme, contrat avec Mr LE MOAL établissement de plans de détail et de plans de masses guides, plan d'urbanisme de détail du secteur Nord-Ouest, boulevard de Strasbourg, boulevard du 1er Chasseurs, chemin de Maure, limite Sud de la bande verte d'isolement de la zone industrielle Nord, rue Ampère et rue du 14ème Hussards. Bibliothèque municipale, demande de subvention pour certains aménagements.
Urbanisme, contrat avec Mr LE MOAL établissement de plans de détail et de plans de masses guides, plan d'urbanisme de détail du secteur Nord-Ouest, boulevard de Strasbourg, boulevard du 1er Chasseurs, chemin de Maure, limite Sud de la bande verte d'isolement de la zone industrielle Nord, rue Ampère et rue du 14ème Hussards. Bibliothèque municipale, demande de subvention pour certains aménagements.
Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.
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27/01/1970
Sujet :
CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT
Nature du contenu :
Délibération
:
Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.
Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon. Contentieux, désignation d'un avocat Mr LEVAVASSEUR avocat pour expropriations diverses.
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30/10/1967
Sujet :
CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT
Nature du contenu :
Délibération
:
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon. Contentieux, désignation d'un avocat Mr LEVAVASSEUR avocat pour expropriations diverses.
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon. Contentieux, désignation d'un avocat Mr LEVAVASSEUR avocat pour expropriations diverses.