CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (9ms)

/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_010_jpg_/0_0.jpg
1 média

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

3NUM/2010 , 05/12/1912  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 5 décembre 1912
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_035_jpg_/0_0.jpg
1 média

Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

3NUM/2037 , 05/12/1912  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 5 décembre 1912