CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (16ms)

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Programme S.E.M.I.A.V.A. dans la Z.U.P. Aménagement de la place Desmeulles, rue Lallemand. Réclamation concernant les pompes funèbres sur certaines conditions. Des élèves de l'aéro-club vols en basse altitude au-dessus de Courteille. Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny.

26/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Conseil municipal du 27 Novembre 1920

27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
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Tourisme, syndicat intercommunal pour l'aménagement de la lisière Nord-Est de la Forêt d'Écouves, participation aux frais d'étude. Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat.

29/04/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
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Distribution d'eau demande de réduction de concession n°807 propriétaire par Mme Veuve LAVERDURE, Mme BOURDON rue Odolant-Desnos, rapport. Jury, nomination des délégués pour la confection de la liste préparatoire . Caisse d'Epargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal . Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport

3NUM/4309 , 10/02/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920
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Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967
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Propositions diverses de M. Hesnault : rapport

3NUM/2044 , 14/02/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Février 1913

Conseil municipal du 30 Octobre 1916

30/10/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)