CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (10ms)

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Marché entre la ville et M. LEGROS pour l'enlèvement des boues expire le 31 Décembre 2014,traiter à l'amiable entre le Maire et M. LEGROS cultivateur a St Paterne pou l'enlèvement des boues et ordures ménagères de la ville d'Alençon communication

3NUM/2382 , 19/12/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Décembre 1914
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Distribution d'eau, concessions, admission en non valeur de diverses concessions d'eau, rapport. Musées d'Ozé, don de M. THORIN, autorisation de paiement d'un mémoire de M. HOREAU peintre. Frais d'agrandissement de l'école de filles de la Rue du Bas de Monsort, acquisition de terrain frais y relatifs en travaux

3NUM/2389 , 26/02/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
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Sommaire sur les affaires à délibérer

3NUM/4462 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
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Pompes funèbres, renouvellement du marché du bail avec M. VANNIER Henri Louis domicilié 20 Rue de la gare Alençon . Bureau de Poste auxiliaire de Courteille, réclamation de la gérante Mme DISLAIRE demande d'indemnité, Mme COLLET débitante de Tabac

3NUM/2433 , 10/07/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 10 Juillet 1915
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Acquisitions, agrandissement de l'école des filles de Monsort, acquisition de l'immeuble Aubry 36-38 rue Saint Pierre et immeuble de Melle CHEVRIER Germaine 8 rue du bas de Monsort cadastré BP n°211 demeurant 33 rue du Change. Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
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Contentieux, désordres au groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon Mr RAYTCHINE, désignation d'un avocat auprès du conseil d'état, opposition des taxes par Mr BESNARD-BERNADAC, l'entreprise GUEBLE et les établissements GERMAINS-MOREL, maitre LABBE avocat.

25/03/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969