CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (10ms)

Voirie, programme 1967, 1ère tranche, rues du Boulevard, Champ du Roi, Demi-Lune, Réservoirs, Bas de Monsort, Tisons, Pont de Sarthe, Argentan, boulevard de la République, boulevard 1er Chasseurs, orgues de l'église Notre Dame. Théâtre, maison de la culture, étude préliminaire, délimitation par les rues de la chaussée-Matignon des Filles Sainte Claire et du Val Noble, architecte Mr LAPRADE et BARRE.

25/04/1967  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Budget de la ville pour 1921, dépôt du projet, colis postaux, demande d'augmentation de tarif pour l'apport en gare et la livraison a domicile, rapport. Alignements, rue de l'Ecusson et rue du Puits-Verrier, le vendeur Mr THVEVRIER demeurant n°108 rue du Mans Alençon, propriétaire de terrain Mr JOUBERT négociant demeurant n°19 rue du Puits Verrier Alençon, rapport

3NUM/4527 , 27/11/1920  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920

Z.U.P., équipements sportifs, projet. Z.U.P., centre commercial provisoire, désignation des attributaires.

29/11/1966  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour 1920, rapport

3NUM/2991 , 27/12/1919  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.

Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M. pour les 2 machines à écrire du 1er bureau. Téléphone, liaison entre la caserne des pompiers et les appartements des sapeurs-pompiers.

30/10/1967  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.

27/01/1970  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.

27/01/1970  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Assurances, désignation d'un avocat, recours en conseil d'Etat, affaire OLIVIER, maitre MARTINIERE Martin proposé par la compagnie d'assurances "Le Secours". Compte-rendu par Mr le Maire de la réunion de création d'un syndicat intercommunal des communes riveraines de la Sarthe. Stationnement de l'établissement DUCRE sur les voies, interdiction de stationner. Contrat de la P.M.E à la direction de l'équipement à Alençon.

31/05/1967  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Assurance automobile, ambulance Peugeot 404 du centre d'incendie. Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires.

13/07/1968  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Téléphone, réseau d'incendie : Observation de M. Hommey. Curage de la Sarthe : Observation de M. Demeret. Voirie Urbaine, trottoirs Route de Courteille : Demande de M. Demeret. Boulevard Lenoir Dufresne, installation de banes : Demande de M. Demeret. Place de la Pyramide, établissement d'un banc circulaire : Demande de M. Leprêtre

3NUM/2165 , 20/08/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon. Contentieux, désignation d'un avocat Mr LEVAVASSEUR avocat pour expropriations diverses.

30/10/1967  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.

27/03/1968  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Message de Mr PIOGER et du pasteur MAURICE, jumelage avec une ville du tiers monde. Premier salon régional annuel, remerciement de Mme JARDIN pour l'aide matérielle, comité directeur de la société des amis des arts de l'Orne. Vœux de la communauté des chiffonniers d'Emmaüs d'Alençon, naissance d'un garçon au foyer de Mr Mme AUDIN. Commission générale avant le vote du Budget 1968. Campagne contre le bruit diffusé à la télévision, journaliste de Paris-Jour, Mr LE BRIS interviewé. Mauvais état du boulevard de la République. Réalisation de toilettes place de Monsort, attente de réponse du conseil Curial pour un nouvel emplacement. Mauvais état des passages cloutés dans diverses rues.

27/12/1967  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport

3NUM/2888 , 27/06/1919  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919

Conseil municipal du 13 Août 1919

13/08/1919  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)