CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968).
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 24 Novembre 1916
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967).
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 07 Mai 1913
Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport. Distribution d'eau, réparation du bassin d'équilibre du Boulevard de Strasbourg, rapport
,
3NUM/4009
,
27/12/1919
:
Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport. Distribution d'eau, réparation du bassin d'équilibre du Boulevard de Strasbourg, rapport
Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport. Distribution d'eau, réparation du bassin d'équilibre du Boulevard de Strasbourg, rapport
Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport
,
3NUM/2888
,
27/06/1919
:
Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport
Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport
Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport
,
3NUM/2796
,
06/07/1918
:
Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport
Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport
Cours d'eau, curage de la Sarthe, entreprise spécialisée Mr CHAPLAIN Jean à Champagne (Sarthe), examiné boulevard de la République, Pont Neuf, Pont de la Sarthe et barrage de l'hôpital, Champ Périer, route de Fresnay, Pont de Fresnay, Pont de Courteille.
,
12/07/1967
Sujet :
CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT
Nature du contenu :
Délibération
:
Cours d'eau, curage de la Sarthe, entreprise spécialisée Mr CHAPLAIN Jean à Champagne (Sarthe), examiné boulevard de la République, Pont Neuf, Pont de la Sarthe et barrage de l'hôpital, Champ Périer, route de Fresnay, Pont de Fresnay, Pont de Courteille.
Cours d'eau, curage de la Sarthe, entreprise spécialisée Mr CHAPLAIN Jean à Champagne (Sarthe), examiné boulevard de la République, Pont Neuf, Pont de la Sarthe et barrage de l'hôpital, Champ Périer, route de Fresnay, Pont de Fresnay, Pont de Courteille.
Alignements, Rue de l'Ecusson, acquisition d'immeubles et frais y relatifs : rapport. Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville
,
3NUM/2099
,
20/06/1913
Nature du contenu :
Délibération
:
Alignements, Rue de l'Ecusson, acquisition d'immeubles et frais y relatifs : rapport. Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville
Alignements, Rue de l'Ecusson, acquisition d'immeubles et frais y relatifs : rapport. Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville