CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (263ms)

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Budget primitif 1968.

30/01/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968
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Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Conseil municipal du 13 Août 1919

13/08/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
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Lettre de Mme HETTE au sujet du cyprès de l'église st Roch de Courteille. Modification horaire d'ouverture du guichet annexe d'Alençon Point du Jour, directeur des P.T.T. Décision ministérielle des demi-pensionnaires du collège d'enseignement secondaire Saint Exupéry. Remerciement de la compagnie Jean Davy et de l'amicale Jules Ferry. Aménagement place Desmeulles. Remerciement à Mr BUFARD pour les travaux de stabilisation des trottoirs d'Alençon. Contact avec un nouvel industriel envoyé par la D.A.T.A.R. Lancement du P.M.E. d'Alençon.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Conseil municipal du 27 Avril 1920

27/04/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
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Budget supplémentaire 1968.

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
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Distribution d'eau demande de réduction de concession n°807 propriétaire par Mme Veuve LAVERDURE, Mme BOURDON rue Odolant-Desnos, rapport. Jury, nomination des délégués pour la confection de la liste préparatoire . Caisse d'Epargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal . Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport

3NUM/4309 , 10/02/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920
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Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

3NUM/2226 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
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Legs DUPONT, désignation de délégués. Caisse d'épargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal. Chapelle Notre-Dame de Lorette, location du jardin, location du presbytères de Monsort, curé Mr TESSIER, bénéficiaire du bail pour Mr GUERIN, Mr DAVAUX. Communications diverses, centre de construction et baraquement militaires de Neufchâtel, Mr DARIAC, Mr CAILLAUX, transfert à Alençon

3NUM/2626 , 24/02/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 24 Février 1917
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Legs GILBERT Auguste Alfred, Mme GILBERT née POIRIER Gabrielle Marie décédée, annulation de délibération, avis du conseil. Hospice d'Alençon, Emprunt de 1000,000 francs, avis du conseil. Dénomination des Rues, nom du président WILSON en gratitude dans une Rue de la gare, communication, avis du conseil

3NUM/2805 , 06/07/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
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Contentieux, affaire Mme JACQUET Odette ville d'Alençon, nouveau recours, désignation d'un avocat. Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire subventions au titre de la loi FALLOUX, demandes de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre-Dame.

28/10/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
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Budget de la ville pour 1915, rapport

3NUM/2368 , 19/12/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Décembre 1914
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Centre de médecine préventive, programme, implantation et construction. Remerciements pour l'attribution de subvention de Mr VERON, Mr le président de l'Association Nationale d'Études Municipales de la fonction communale, l'un des directeur de la Comédie de l'Ouest, Mr le président de la chambre des métiers de l'Orne, Mr le président du foyer d'couves, Mr le président de l'association National des P.T.T. Anciens Combattants et victimes de Guerres, Mr le président du comité régional d'expansion économique, Mr le président fondateur de la jeunesse musicale de France, Mr le délégué général du comité d'expansion du département de l'Orne, Mme la directrice du lycée de jeunes filles. Subventions soient mandatées dès l'approbation préfectorale du budget communal, demande de Mr CAMUS.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
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Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
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Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'école Normale, rue de Vicques, rue de Cerisé, représentants du Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS. Station d'épuration de Courteille, demande de déclaration d'utilité publique des travaux, engagement d'indemniser les riverains de tous préjudices causés par le déversement des eaux usées.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967
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Budget primitif 1967.

28/02/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967
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Propositions diverses de M. Hesnault : rapport

3NUM/2044 , 14/02/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Février 1913
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Autorisations spéciales, exercice 1966.

28/09/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
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Message de Mr PIOGER et du pasteur MAURICE, jumelage avec une ville du tiers monde. Premier salon régional annuel, remerciement de Mme JARDIN pour l'aide matérielle, comité directeur de la société des amis des arts de l'Orne. Vœux de la communauté des chiffonniers d'Emmaüs d'Alençon, naissance d'un garçon au foyer de Mr Mme AUDIN. Commission générale avant le vote du Budget 1968. Campagne contre le bruit diffusé à la télévision, journaliste de Paris-Jour, Mr LE BRIS interviewé. Mauvais état du boulevard de la République. Réalisation de toilettes place de Monsort, attente de réponse du conseil Curial pour un nouvel emplacement. Mauvais état des passages cloutés dans diverses rues.

27/12/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967
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Dénomination des rues, approbation de Albert 1er, lieutenant Lhostellier, lieutenant Tirouflet, 103éme Ligue, 14éme Hussards, communication de Mr le Maire. Lait, demande du directeur de la coopérative d'une camionnette, communication de Mr le Maire. Immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, demande de location de la direction de l'enregistrement, communication de Mr le Maire

3NUM/4477 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
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Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
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Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

3NUM/4369 , 17/05/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 17 Mai 1920
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Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire, subvention au titre de la loi Falloux, demande de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre Dame. Marché de gré à gré, avenant au marché Total pour fourniture de fuel Oil.

30/09/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
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Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire. Maison Deshayes-Dubisson, location d'appartements, impôts des portes et fenêtres modification des baux en cours. Cabinets d'aisances de la cour de la gare, convention

3NUM/2246 , 17/12/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

29/04/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Conseil municipal du 20 Décembre 1918

20/12/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
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Personnel, service incendie, modification des effectifs. Révision de la composition de la commission d'urbanisme. Prix de la location du matériel. Voyage de Mr TOUSSAINT à Koutiala, erreur d'accompagnateur Mr NATIE-DEMBELE au lieu de SEIDOUDEMBELE.

28/10/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
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Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

3NUM/2175 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
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Finances, transfert des cantines des services administratifs et publics d'Alençon, subvention exceptionnelle. Urbanisme, contrat pour étude d'un schéma de secteur complémentaire du schéma directeur d'aménagement et urbanisme, concernant le centre-ville d'Alençon.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
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Budget supplémentaire 1967.

27/06/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
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Finances, emprunt de 144 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour l'aménagement de la route de Mamers R.N. 155. Finances, Emprunt de 791 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation ville aux travaux d'infrastructure dans la Z.U.P., adduction d'eau et assainissement.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

25/10/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967).
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Conseil municipal du 07 Mai 1913

07/05/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

05/02/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Conseil municipal du 31 Aout 1917

31/08/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
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Lycée Alain, installations sportives.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
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Hôtel de la brigade, résiliation de la convention militaire, projet de bail . Assurances contre l'incendie des édifices communaux et de leur mobilier, avenants aux polices en cours (1er Janvier 1918), réclamation des agents des compagnies mutuelles

3NUM/4320 , 10/02/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920
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Sommaire sur les affaires à délibérer

3NUM/4462 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
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Hospice d'Alençon, appendice à la convention militaire du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil

3NUM/2824 , 23/11/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918
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Entretien des bâtiments du Lycée, vote de crédits supplémentaires, rapport. Plantations abatage d'arbres, cours du lycée, Mlle CLOGERISON propriétaire, Rue des promenades, rapport. Octroi, bail du bureau de la Rue de Lancrel, Mr NOLLAND propriétaire, renouvellement, rapport

3NUM/2723 , 30/11/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Novembre 1917
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Budget de la ville pour 1916, rapport

3NUM/2455 , 23/11/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 23 Novembre 1915
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Acquisitions, agrandissement de l'école des filles de Monsort, acquisition de l'immeuble Aubry 36-38 rue Saint Pierre et immeuble de Melle CHEVRIER Germaine 8 rue du bas de Monsort cadastré BP n°211 demeurant 33 rue du Change. Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
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Personnel, titularisation des auxiliaires.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
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C.E.S. de Courteille rue st Exupéry, projet de décoration. C.E.T. projet de décoration, collège d'enseignement technique, sculpteur Mr JANNIOT Alfred 93 rue de Vaugirard Paris 6éme. Lycée Alain, gymnase du groupe scolaire, Emile Dupont implanté au lycée Alain, projet, architecte Mr LUCAS.

25/10/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966
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Expertise du groupe scolaire Emile Dupont.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
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Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs. Finances, garantie d'emprunt de 20 000 F à l'union des petites "A" d'Alençon, pour la construction d'une piscine.

27/01/1970  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970
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Ecole supérieure en cours secondaires de jeunes filles, installation provisoire pendant la durée de la guerre en hôpital, location temporaire de l'immeuble de M. GARDIEN Rue du Bercail pour l'école de jeunes filles. Ecole de filles de la maison Masson, frais de déménagement, réclamation des institutrices adjointes Mme BOHIN, DUPONT et Mme GERARD. Indemnités de logement aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes des institutrices adjointes Mme BOHIN, DUPONT et Mme GERARD de l'école Masson

3NUM/2350 , 27/11/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914
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Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970. Téléphone, prise en charge par la ville d'un forfait pour communications téléphoniques des directeurs d'écoles primaires.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
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Finances, garantie d'emprunt au club sportif Alençonnais pour la construction d'une salle d'entrainement. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville.

30/09/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
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Budget supplémentaire 1967.

27/06/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
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Contentieux, désordres au groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon Mr RAYTCHINE, désignation d'un avocat auprès du conseil d'état, opposition des taxes par Mr BESNARD-BERNADAC, l'entreprise GUEBLE et les établissements GERMAINS-MOREL, maitre LABBE avocat.

25/03/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
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Legs Mme veuve THIBOUT née DOAT DE BOYRIE Louise Paule Jeanne Rose Noémie, légataire Mr PROUT, communication. Distribution d'eau, concession, réclamation de Mr HALGRAIN propriétaire de l'établissement de bains 5 rue de la Juiverie. Communication, lettre de Mr le Préfet, remerciement du soutient de Mr le Maire, des adjoints, des conseillers municipaux

3NUM/2684 , 30/06/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Juin 1917
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Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines en primaire, demande en remise, rapport . Aliénés indigents, demande d'admission de M. DOITEAU Maurice frère de M. DOITEAU employé de banque demeurant 8 Rue d'Argentan Alençon, avis du Conseil . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles de DUBOIS Constance et LE COUAILLE . Assistance aux familles nombreuses, allocation annuelle au chefs de famille

3NUM/2359 , 27/11/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914
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Budget de la ville pour 1917, rapport

3NUM/2575 , 24/11/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 24 Novembre 1916
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Finances, subvention exceptionnelle au comité de la Foire-Exposition pour "Prestige de Basse-Normandie". Finances, demande de subvention exceptionnelle au comité départemental de Tennis de Table. Publication administratives, abonnement supplémentaires au journal officiel, lois et décrets.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
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Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de M. Leprêtre. Maison d'Ozé : Demande de M. Lebouc. Rue de la Caisse d'Epargne : Demande de classement par M. Lebouc. Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de M. Lebouc. Eaux Rue Grande Sarthe : Demande de M. Lebouc. Place de Lancrel, trottoirs : Demande de M. Lebouc. Hôtel des Postes, salle du Public : Observation et demande de M. Lebouc

3NUM/2166 , 20/08/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913
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Budget de la ville pour 1918

3NUM/2739 , 22/12/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.

Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

1D/26 , 1839-1843  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808), JACQUES "LA HAYE" MERCIER (5 juin 1808-3 août 1815), MARIN CHESNEAU DE LA DROUERIE (3 août 1815-18 mars 1826), ÉDOUARD DE CHAMBRAY (16 février 1826-2 août 1830), JEAN HOMMEY-MARGAUTIER (2 août 1830-3 novembre 1831), DAVOUST (27 février 1832-25 janvier 1835), PIERRE MILLET (25 janvier 1835-1er mars 1837), LOUIS CHAMBAY (13 septembre 1837-25 juillet 1843).
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Budget de la ville pour 1913 : rapport.

3NUM/2010 , 05/12/1912  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 5 décembre 1912

MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808), JACQUES "LA HAYE" MERCIER (5 juin 1808-3 août 1815), MARIN CHESNEAU DE LA DROUERIE (3 août 1815-18 mars 1826), ÉDOUARD DE CHAMBRAY (16 février 1826-2 août 1830), JEAN HOMMEY-MARGAUTIER (2 août 1830-3 novembre 1831), DAVOUST (27 février 1832-25 janvier 1835), PIERRE MILLET (25 janvier 1835-1er mars 1837), LOUIS CHAMBAY (13 septembre 1837-25 juillet 1843).

05 juin 1800 - 06 juin 1808, 06 juin 1808 - 03 août 1815, 16 fév. 1826 - 20 sept. 1830, 02 août 1830 - 03 nov. 1831, 27 fév. 1832 - 25 janv. 1835, 25 janv. 1835 - 1er mars 1837, 13 sept. 1837 - 25 juil. 1843, 24 avr. 1848 - 29 août 1848  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS
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Budget primitif 1967.

28/02/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967
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Budget supplémentaire 1968.

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
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Taxe locale d'équipement.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969).
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Distribution d'eau, concessions, admission en non valeur de diverses concessions d'eau, rapport. Musées d'Ozé, don de M. THORIN, autorisation de paiement d'un mémoire de M. HOREAU peintre. Frais d'agrandissement de l'école de filles de la Rue du Bas de Monsort, acquisition de terrain frais y relatifs en travaux

3NUM/2389 , 26/02/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
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Programme S.E.M.I.A.V.A. dans la Z.U.P. Aménagement de la place Desmeulles, rue Lallemand. Réclamation concernant les pompes funèbres sur certaines conditions. Des élèves de l'aéro-club vols en basse altitude au-dessus de Courteille. Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny.

26/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Conseil municipal du 30 Octobre 1916

30/10/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)
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Cession d'appartements, cité Jean Leboucher, Mr CHAREYRE appartement n°44, Mr LE CARVENNEC appartement n°67, Mr BOISNE appartement n°94. Finances, commune libre de Monsort, participation de la ville aux travaux d'aménagement du Foyer des Anciens.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
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Budget supplémentaire 1967.

27/06/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
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Conseil municipal de Paris, protection des enfants accueille dans les famille Alençonnaise, communication. Fête du 14 Juillet 1918, demande de crédit, avis du conseil. Chemin de fer, modification d'horaire, vœu du conseil municipal de Pré-en-Pail, train Surdon-Alençon et Alençon Domfront, train Paris Grandville, avis du conseil. Dépenses imprévues, couronne offerte à Mr BOURGES conseiller municipal, lettre de Mr BOURGES et ses enfants, communication

3NUM/2804 , 06/07/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
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Pompes funèbres, renouvellement du marché du bail avec M. VANNIER Henri Louis domicilié 20 Rue de la gare Alençon . Bureau de Poste auxiliaire de Courteille, réclamation de la gérante Mme DISLAIRE demande d'indemnité, Mme COLLET débitante de Tabac

3NUM/2433 , 10/07/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 10 Juillet 1915
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Finances, garantie d'un emprunt de 370 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations à la société anonyme d'H.L.M., construction de 104 logements dans le quartier de Perseigne. Remercîments de Mr BRUN inspecteur de l'enseignement primaire, association départementale des mutilés réformés et anciens combattants et sociétés mutualistes de l'Orne pour les subventions accordée. Logement provisoires du chef d'établissement et du surveillant général du C.E.S. d'Alençon.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
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Organisation du parking place Desmeulles.

28/09/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
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Z.U.P.. ., conditions de cession de terrains à l'office d'H.L.M. Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 1 000 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.U.P.. .

29/04/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968
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Finances, subvention exceptionnelle pour prise en charge des trimestrialités de l'emprunt de 138 000 F contracté par le tennis club. Finances, emprunt de 150 000 F, 1ère tranche auprès de la caisse mutuelle de dépôts et de crédits d'Alençon pour acquisition d'un terrain destiné à l'aménagement d'un centre de loisirs.

30/12/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

15/11/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
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Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
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Suppression du service de Zonage, gare d'Alençon, vœu de la chambre du commerce. Distribution de lait, prix élevé, proposition de Mr le Maire. Urinoirs situé à l'angle de l'école maternelle de Monsort, écurie de l'hôtel du Soleil Levant, rue des Poulies, suppression de l'urinoir du Pont Neuf, demande de Mr VITTOZ

3NUM/4596 , 27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920
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Budget de la ville pour 1918

3NUM/2742 , 22/12/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Conseil municipal du 22 Février 1916

22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)
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Immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, demande de location de la direction de l'enregistrement, communication de Mr le Maire. Occupation temporaire du Théâtre par l'Y.M.C.A, autorisation d'encaissement d'indemnité. Jardin public de la Mairie, remise en état, concours comme pour le square du 49éme Mobile, communication de Mr le Maire. Dissolution du centre de perfectionnement des officiers caserne Ernouf, communication de Mr le Maire

3NUM/4478 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
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Indemnités représentatives de logement aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demande de Mme DEGRAVE professeur à l'école supérieure de filles, rapport. Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport

3NUM/2526 , 29/06/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 29 Juin 1916
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Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice. Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel. Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport

3NUM/2195 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
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Erection d'un monument aux enfants d'Alençon morts pour la patrie place de la Pyramide, vote d'un crédit pour un concours entre les artistes, rapport. Abatage d'un arbre pour le passage des camions route de Courteille présentée par la société coopérative de l'Orne, directeur Mr LERMIER, rapport. Ecoles, inspection médicale, communication de Mr le Maire, Mr HONORE docteur de l'hôpital pour enfants n°149 rue de Sèvre à Paris, professeur BROCA

3NUM/4560 , 27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920
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Tramways d'Alençon à Fresnay sur Sarthe vers le Mans s'achève, demande de pénétration à la gare d'Alençon, observation de M. FLEURY. Changement de nom pour certaines rues, proposition de nom du jeune lieutenant Camille Violand qui habitait Rue de l'Ecole, élève au lycée d'Alençon, ainsi que les noms du Capitaine Aveline tombé au champ de bataille de Dancourt et du Lieutenant Violand Camille tombé en Champagne soient donnés Rues de l'Ecole et de l'Emulation, lettre de M. le Colonel GRAMAT 132e Régiment d' Infanterie (RIT).

3NUM/2447 , 03/09/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 03 Septembre 1915
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Assurances contre l'incendie, autorisation de paiement de primes, acquisition de l'immeuble de la société de photographique dont le président M. ROMET pour l'élargissement de la Ruelle Marquet, acquisition de l'immeuble Sévigude pour l'élargissement de la Rue du 49éme Mobiles, avenant avec la compagnie "La Paternelle". Frais de restauration et d'aménagement des Halle aux Toiles et aux blés en salle de Fête, adjudicataire M. RICHARD, vote de crédit supplémentaire. Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

3NUM/2485 , 22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916