CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (309ms)

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Sommaire sur les affaires à délibérer.

31/01/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967
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Finances, transfert des cantines des services administratifs et publics d'Alençon, subvention exceptionnelle. Urbanisme, contrat pour étude d'un schéma de secteur complémentaire du schéma directeur d'aménagement et urbanisme, concernant le centre-ville d'Alençon.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
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Assurances, désignation d'un avocat, recours en conseil d'Etat, affaire OLIVIER, maitre MARTINIERE Martin proposé par la compagnie d'assurances "Le Secours". Compte-rendu par Mr le Maire de la réunion de création d'un syndicat intercommunal des communes riveraines de la Sarthe. Stationnement de l'établissement DUCRE sur les voies, interdiction de stationner. Contrat de la P.M.E à la direction de l'équipement à Alençon.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967
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Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail. Eaux de Seltz, droits d'octroi, abonnements avec les fabricants M. Mme GRASLAND Hamelin et M. Mme BOURGEOIS, M. Mme GUILLOCHON. Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport

3NUM/2479 , 22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916
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Budget de la ville pour 1918

3NUM/2739 , 22/12/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
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Budget primitif 1968.

30/01/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Conseil municipal du 20 Décembre 1918

20/12/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
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Finances, garantie d'un emprunt de 370 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations à la société anonyme d'H.L.M., construction de 104 logements dans le quartier de Perseigne. Remercîments de Mr BRUN inspecteur de l'enseignement primaire, association départementale des mutilés réformés et anciens combattants et sociétés mutualistes de l'Orne pour les subventions accordée. Logement provisoires du chef d'établissement et du surveillant général du C.E.S. d'Alençon.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

14/04/1970  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 14 Avril 1970
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Budget supplémentaire 1967.

27/06/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
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Finances, emprunt de 29 020 F auprès de la caisse des dépôts et consignations sur fonds provenant de la caisse d'épargne pour construction de l'école maternelle du Champ du Roi. Acquisition Gérald, 7 rue du Val Noble et 12 rue des Filles Sainte Claire.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
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Cession d'appartements, cité Jean Leboucher, Mr CHAREYRE appartement n°44, Mr LE CARVENNEC appartement n°67, Mr BOISNE appartement n°94. Finances, commune libre de Monsort, participation de la ville aux travaux d'aménagement du Foyer des Anciens.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
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Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
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Prochain numéro de Cité des Ducs, demande d'article. Traversée dangereuse route de Paris. Projet de feux doubles rue Pierre Curie et rue des Vicques. Demande de bilan du 50ème anniversaire du syndicat d'initiative. Départ de Mr COLLET, nomination en tant que directeur de la Mutualité Sociale Agricole de Poitiers.

30/09/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
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Finances, emprunt de 189 600 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour acquisitions immobilières, création d'un Parc des Expositions dans le quartier du Chapeau Rouge. Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain.

25/04/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967
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Hospice d'Alençon, appendice à la convention militaire du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil

3NUM/2824 , 23/11/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918
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Propositions diverses de M. Hesnault : rapport

3NUM/2044 , 14/02/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Février 1913
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Abonnement, association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur. Festival de l'élevage, installation du "Palais de la bière", ancien projet d'une foire aux antiquaires à la halle au blé. Installation des feux place du Général de Gaulle, étude à la SILEC.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
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Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrée scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi. Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M pour les 2 machines à écrire du 1er bureau.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
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Emprunt de 157500 F pré de caisse des dépôts et consignations, travaux V.R.D, raccordement de la Z.I.N. Emprunt de 94 090 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont implanté au lycée Alain.

25/10/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

Conseil municipal du 16 Février 1918.

16/02/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
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Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
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Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, travaux d'installation d'une station de jaugeage sur la Vandre, participation de la ville. Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, création d'un syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement touristique, désignation des représentants de la commune d'Alençon.

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
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Finances, subvention exceptionnelle au comité de la Foire-Exposition pour "Prestige de Basse-Normandie". Finances, demande de subvention exceptionnelle au comité départemental de Tennis de Table. Publication administratives, abonnement supplémentaires au journal officiel, lois et décrets.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/08/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
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Sommaire sur les affaires à délibérer

3NUM/4462 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
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Distribution d'eau, concessions, admission en non valeur de diverses concessions d'eau, rapport. Musées d'Ozé, don de M. THORIN, autorisation de paiement d'un mémoire de M. HOREAU peintre. Frais d'agrandissement de l'école de filles de la Rue du Bas de Monsort, acquisition de terrain frais y relatifs en travaux

3NUM/2389 , 26/02/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
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Voirie, boulevards extérieurs, avant-projet.

28/05/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969
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Suppression du service de Zonage, gare d'Alençon, vœu de la chambre du commerce. Distribution de lait, prix élevé, proposition de Mr le Maire. Urinoirs situé à l'angle de l'école maternelle de Monsort, écurie de l'hôtel du Soleil Levant, rue des Poulies, suppression de l'urinoir du Pont Neuf, demande de Mr VITTOZ

3NUM/4596 , 27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920

Conseil municipal du 13 Juillet 1968

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968).
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Acquisitions, agrandissement de l'école des filles de Monsort, acquisition de l'immeuble Aubry 36-38 rue Saint Pierre et immeuble de Melle CHEVRIER Germaine 8 rue du bas de Monsort cadastré BP n°211 demeurant 33 rue du Change. Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
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Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'école Normale, rue de Vicques, rue de Cerisé, représentants du Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS. Station d'épuration de Courteille, demande de déclaration d'utilité publique des travaux, engagement d'indemniser les riverains de tous préjudices causés par le déversement des eaux usées.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967
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Finances, emprunt de 144 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour l'aménagement de la route de Mamers R.N. 155. Finances, Emprunt de 791 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation ville aux travaux d'infrastructure dans la Z.U.P., adduction d'eau et assainissement.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
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Alignements, rue de l'Ecusson et rue du Puits-Verrier, le vendeur Mr THVEVRIER demeurant n°108 rue du Mans Alençon, propriétaire de terrain Mr JOUBERT négociant demeurant n°19 rue du Puits Verrier Alençon, rapport. Hospice d'Alençon, réduction du legs de Mr GOUAIS LANOS, avis du conseil. Champ de foire, élagage des marronniers, route de Paris et de Sées, rapport

3NUM/4551 , 27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920
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Lycée Alain, installations sportives.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
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Halle au blé, restauration et aménagement en salle des fêtes, remboursement des frais d'enregistrements à Mr HENRIET et Mr ROCHER, rapport. Halle aux Toiles et au blé, frais de restauration et d'aménagement en salles de fêtes, règlement de travaux de peinture à Mr HOREAU, rapport. Distribution d'eau, canalisation de la Ruelle Piquet, rapport

3NUM/2935 , 13/08/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 13 Août 1919
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Construction d'un centre départemental d'incendie et d'un centre de secours d'arrondissement, maitrise de l'ouvrage au département, bordure de la zone industrielle Nord rue Ampère. Construction de logements, pour le centre de secours et le service départemental d'incendie, convention entre le département de l'Orne, la ville d'Alençon et la S.E.M.D.O.

05/02/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
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Dénomination des rues, approbation de Albert 1er, lieutenant Lhostellier, lieutenant Tirouflet, 103éme Ligue, 14éme Hussards, communication de Mr le Maire. Lait, demande du directeur de la coopérative d'une camionnette, communication de Mr le Maire. Immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, demande de location de la direction de l'enregistrement, communication de Mr le Maire

3NUM/4477 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
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Téléphone, école Jules Ferry, transfert de l'appareil téléphonique, départ de Mr AILLARD directeur de l'école et arriver de Mr GESLAND. Téléphone, transfert du n° d'appel 13-89 installé au domicile de Mr GROSSE à celui de Mr MORIN, adjoint technique. Abattoirs, marchés SUCMANU CASSARINI et PEAN.

12/07/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
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Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines en primaire, demande en remise, rapport . Aliénés indigents, demande d'admission de M. DOITEAU Maurice frère de M. DOITEAU employé de banque demeurant 8 Rue d'Argentan Alençon, avis du Conseil . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles de DUBOIS Constance et LE COUAILLE . Assistance aux familles nombreuses, allocation annuelle au chefs de famille

3NUM/2359 , 27/11/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914

Conseil municipal du 13 Août 1919

13/08/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)

Conseil municipal du 07 Mai 1913

07/05/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)
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Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs. Finances, garantie d'emprunt de 20 000 F à l'union des petites "A" d'Alençon, pour la construction d'une piscine.

27/01/1970  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970
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Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3NUM/2186 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
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Contentieux, désordres au groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon Mr RAYTCHINE, désignation d'un avocat auprès du conseil d'état, opposition des taxes par Mr BESNARD-BERNADAC, l'entreprise GUEBLE et les établissements GERMAINS-MOREL, maitre LABBE avocat.

25/03/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
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Budget de la ville pour 1918

3NUM/2741 , 22/12/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

30/12/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
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Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires . Distribution d'eau, réservoir du boulevard de Strasbourg, convention avec le génie pour l'extension d'un dallage sur un terrain militaire . Bail d'une remise pour pompe à incendie avec Mr LORPHELIN propriétaire n°3 rue de l'Ecusson, renouvellement

3NUM/4318 , 10/02/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920
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Programme S.E.M.I.A.V.A. dans la Z.U.P. Aménagement de la place Desmeulles, rue Lallemand. Réclamation concernant les pompes funèbres sur certaines conditions. Des élèves de l'aéro-club vols en basse altitude au-dessus de Courteille. Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny.

26/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967
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Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc

3NUM/2229 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
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Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour dépenses relatives aux cours secondaires de jeunes filles, dépenses de police, cotisation de la ville dans les dépense du casernement, entretien des chemins vicinaux et ordinaires

3NUM/2392 , 26/02/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
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Budget supplémentaire 1967.

27/06/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
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Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire. Maison Deshayes-Dubisson, location d'appartements, impôts des portes et fenêtres modification des baux en cours. Cabinets d'aisances de la cour de la gare, convention

3NUM/2246 , 17/12/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913
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Budget supplémentaire 1967.

27/06/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Conseil municipal du 22 Février 1916

22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)
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Attributions foncières des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires. Legs Mme Paul Marie GOUAIS- LANOS demeurant à Paris n°37 Rue de Lille, Mme LEGAY notaire à Paris n°93 Rue St Lazare, hôpital- hospice d'Alençon, famille PORPHYRE, avis du conseil

3NUM/2969 , 22/11/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Novembre 1919
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Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
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Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
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Z.U.P.. ., conditions de cession de terrains à l'office d'H.L.M. Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 1 000 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.U.P.. .

29/04/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
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Marchés de gré à gré, entreprise SOREAU, marché CAUCE pour les charpente des cantines, marché GAGNEUX pour l'école Jeanne Géraud, marché Voisine pour le bibliothèque municipal, marché GORON pour la salle des fêtes, marché LEVANNIER pour le Presbytère de Monsort, marché Lapeyre pour l'église Saint Léonard. Visite d'un représentant, revue intitulée "Revue Géographique et Industrielle de France". Lettre de la préfecture, non prise en charge de la construction du bouclage Sud-Ouest.

26/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967
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Ecole de filles de la maison Masson, Indemnité de remise en état (mobilière et immobilière). Ecole de filles de la maison Masson, remplacement de rideaux de fenêtres, rapport. Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport

3NUM/2891 , 27/06/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
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Budget primitif 1969.

05/02/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
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Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport

3NUM/2796 , 06/07/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
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Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

3NUM/4369 , 17/05/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 17 Mai 1920
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

05/02/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
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Budget primitif 1968.

30/01/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968
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Personnel, service incendie, modification des effectifs. Révision de la composition de la commission d'urbanisme. Prix de la location du matériel. Voyage de Mr TOUSSAINT à Koutiala, erreur d'accompagnateur Mr NATIE-DEMBELE au lieu de SEIDOUDEMBELE.

28/10/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
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Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC. Etablissement d'un abris, commencer par le cimetière Notre-Dame, demande de Mr LEBOUC. Halle aux blé, travaux de réparations et d'aménagement de la rotonde de la Halle au Blé, demande de Mr LEPRETRE. Demande de transfert du marché aux volailles de la rue du Cours sur la place St Léonard, pétition des habitants du quartier St Léonard, demande de Mr FOURNIER. Plantations des essences grimpantes, façade postérieure de l'hôtel de ville rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Adresse des principaux fonctionnaires, affichage à la porte de la Mairie, demande de Mr FOURNIER. Construction de la maternité de l'hospice, création de cloison demande de Mr VADE

3NUM/4481 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
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Efficacité de la police alençonnaise. Abribus rue de Cerisé à la visibilité de la rue Mermoz. Refus d'inscription d'enfant par la directrice des écoles maternelles. Départ d'Alençon du centre militaire. Jumelage, Alençon Koutiala, demande de jumelage avec des établissements d'Alençon.

10/09/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
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Budget primitif 1967.

28/02/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

23/12/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
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Square de la Rue du 49? Mobiles, proposition de nom square des francs tireurs Liporvski : Proposition de M. LHEUREUX. Bibliothèque Municipal, réparation au campanile : Demande de M. LAGOGUE. Curage de la rivière "la Sarthe" : Proposition de M. HENAULT. Hôtel de ville , noms des bienfaiteurs de la ville, plaque dans le vestibule de la Mairie : Proposition de M. LEBOUCHER. Hôtel de la ville, nettoyage des portes: Proposition de M. LEBOUCHER. Jardin de l'hôtel de ville, abattre un arbre mort: Demande de M. CROISE. Dénomination des Rues concernant Eugène LECOINTRE, Charles LHERMINIER, Albert LEMAITRE : Demande de M. LEBOUC

3NUM/2332 , 26/06/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Juin 1914
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Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE. Cession, déclassement d'une partie du chemin dit Sente de la Croix Mercier.

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
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Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire, subvention au titre de la loi Falloux, demande de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre Dame. Marché de gré à gré, avenant au marché Total pour fourniture de fuel Oil.

30/09/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
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Expertise du groupe scolaire Emile Dupont.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
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Analyse du budget des abattoirs.

28/05/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969
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Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

3NUM/2175 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

28/09/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
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Budget primitif 1967.

28/02/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967
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Finances, emprunt de 700 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement de la participation de la ville dans les travaux de voirie, réseaux divers et aménagements à réaliser à l'intérieur du périmètre de rénovation du centre-ville.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Conseil municipal du 31 Aout 1917

31/08/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)

Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

1D/26 , 1839-1843  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808), JACQUES "LA HAYE" MERCIER (5 juin 1808-3 août 1815), MARIN CHESNEAU DE LA DROUERIE (3 août 1815-18 mars 1826), ÉDOUARD DE CHAMBRAY (16 février 1826-2 août 1830), JEAN HOMMEY-MARGAUTIER (2 août 1830-3 novembre 1831), DAVOUST (27 février 1832-25 janvier 1835), PIERRE MILLET (25 janvier 1835-1er mars 1837), LOUIS CHAMBAY (13 septembre 1837-25 juillet 1843).
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1 média

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

3NUM/2010 , 05/12/1912  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 5 décembre 1912

MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808), JACQUES "LA HAYE" MERCIER (5 juin 1808-3 août 1815), MARIN CHESNEAU DE LA DROUERIE (3 août 1815-18 mars 1826), ÉDOUARD DE CHAMBRAY (16 février 1826-2 août 1830), JEAN HOMMEY-MARGAUTIER (2 août 1830-3 novembre 1831), DAVOUST (27 février 1832-25 janvier 1835), PIERRE MILLET (25 janvier 1835-1er mars 1837), LOUIS CHAMBAY (13 septembre 1837-25 juillet 1843).

05 juin 1800 - 06 juin 1808, 06 juin 1808 - 03 août 1815, 16 fév. 1826 - 20 sept. 1830, 02 août 1830 - 03 nov. 1831, 27 fév. 1832 - 25 janv. 1835, 25 janv. 1835 - 1er mars 1837, 13 sept. 1837 - 25 juil. 1843, 24 avr. 1848 - 29 août 1848  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS
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Téléphone, réseau d'incendie : Observation de M. Hommey. Curage de la Sarthe : Observation de M. Demeret. Voirie Urbaine, trottoirs Route de Courteille : Demande de M. Demeret. Boulevard Lenoir Dufresne, installation de banes : Demande de M. Demeret. Place de la Pyramide, établissement d'un banc circulaire : Demande de M. Leprêtre

3NUM/2165 , 20/08/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913