CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (675ms)

Conseil municipal du 16 Février 1918.

16/02/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_120_jpg_/0_0.jpg
1 média

Entretien des bâtiments du Lycée, vote de crédits supplémentaires, rapport. Plantations abatage d'arbres, cours du lycée, Mlle CLOGERISON propriétaire, Rue des promenades, rapport. Octroi, bail du bureau de la Rue de Lancrel, Mr NOLLAND propriétaire, renouvellement, rapport

3NUM/2723 , 30/11/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Novembre 1917
/img/picture-not-found.svg
1 média

Budget primitif 1968.

30/01/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968
/img/picture-not-found.svg
1 média

Budget primitif 1967.

28/02/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0539_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, emprunt de 700 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement de la participation de la ville dans les travaux de voirie, réseaux divers et aménagements à réaliser à l'intérieur du périmètre de rénovation du centre-ville.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0487_jpg_/0_0.jpg
1 média

Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970. Téléphone, prise en charge par la ville d'un forfait pour communications téléphoniques des directeurs d'écoles primaires.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Conseil municipal du 13 Juillet 1968

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968).
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D70/AC61001_39D67_0102_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

14/04/1970  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 14 Avril 1970
/img/picture-not-found.svg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
/img/picture-not-found.svg
1 média

Taxe locale d'équipement.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0490_jpg_/0_0.jpg
1 média

Personnel, titularisation des auxiliaires.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_493_jpg_/0_0.jpg
1 média

Elagage des arbres Rue Grande Sarthe conduisant au cimetière Notre Dame, protestation de M. ROMET. Mauvais état des trottoirs Rue Cazault, établissement d'un trottoir route de Courteille, trottoir Rue Cazault mauvais état, observation de M. DEMERET. Dépôts de sable, pierre et paves Boulevard de la République à l'angle de la Rue Cazault ainsi que le mauvais état de la chaussée. Réduction de traitement des employés municipaux mobilisés

3NUM/2494 , 22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0382_jpg_/0_0.jpg
1 média

Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969).
/img/picture-not-found.svg
1 média

Lycée Alain, installations sportives.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_201_jpg_/0_0.jpg
1 média

Conseil municipal de Paris, protection des enfants accueille dans les famille Alençonnaise, communication. Fête du 14 Juillet 1918, demande de crédit, avis du conseil. Chemin de fer, modification d'horaire, vœu du conseil municipal de Pré-en-Pail, train Surdon-Alençon et Alençon Domfront, train Paris Grandville, avis du conseil. Dépenses imprévues, couronne offerte à Mr BOURGES conseiller municipal, lettre de Mr BOURGES et ses enfants, communication

3NUM/2804 , 06/07/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
/img/picture-not-found.svg
1 média

Budget supplémentaire 1968.

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
/img/picture-not-found.svg
1 média

Budget supplémentaire 1968.

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_484_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assurances contre l'incendie, autorisation de paiement de primes, acquisition de l'immeuble de la société de photographique dont le président M. ROMET pour l'élargissement de la Ruelle Marquet, acquisition de l'immeuble Sévigude pour l'élargissement de la Rue du 49éme Mobiles, avenant avec la compagnie "La Paternelle". Frais de restauration et d'aménagement des Halle aux Toiles et aux blés en salle de Fête, adjudicataire M. RICHARD, vote de crédit supplémentaire. Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

3NUM/2485 , 22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0150_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

29/04/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_366_jpg_/0_0.jpg
1 média

Attributions foncières des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires. Legs Mme Paul Marie GOUAIS- LANOS demeurant à Paris n°37 Rue de Lille, Mme LEGAY notaire à Paris n°93 Rue St Lazare, hôpital- hospice d'Alençon, famille PORPHYRE, avis du conseil

3NUM/2969 , 22/11/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Novembre 1919
/img/picture-not-found.svg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_490_jpg_/0_0.jpg
1 média

Ecole supérieur de filles, création d'un poste d'institutrice adjointe, Mlle MOUROCQ institutrice, rapport . Bains douches n°35 rue de Sarthe, rue du Juiverie, demande de subvention présentée par le propriétaire de l'établissement de bains Mme veuve TAUVEROU, Mr MEZEN architecte, rapport

3NUM/4412 , 02/07/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_224_jpg_/0_0.jpg
1 média

Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

3NUM/2226 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
/img/picture-not-found.svg
1 média

Square de la Rue du 49? Mobiles, proposition de nom square des francs tireurs Liporvski : Proposition de M. LHEUREUX. Bibliothèque Municipal, réparation au campanile : Demande de M. LAGOGUE. Curage de la rivière "la Sarthe" : Proposition de M. HENAULT. Hôtel de ville , noms des bienfaiteurs de la ville, plaque dans le vestibule de la Mairie : Proposition de M. LEBOUCHER. Hôtel de la ville, nettoyage des portes: Proposition de M. LEBOUCHER. Jardin de l'hôtel de ville, abattre un arbre mort: Demande de M. CROISE. Dénomination des Rues concernant Eugène LECOINTRE, Charles LHERMINIER, Albert LEMAITRE : Demande de M. LEBOUC

3NUM/2332 , 26/06/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Juin 1914
/img/picture-not-found.svg
1 média

Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
/img/picture-not-found.svg
1 média

Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire, subvention au titre de la loi Falloux, demande de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre Dame. Marché de gré à gré, avenant au marché Total pour fourniture de fuel Oil.

30/09/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_559_jpg_/0_0.jpg
1 média

Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC. Etablissement d'un abris, commencer par le cimetière Notre-Dame, demande de Mr LEBOUC. Halle aux blé, travaux de réparations et d'aménagement de la rotonde de la Halle au Blé, demande de Mr LEPRETRE. Demande de transfert du marché aux volailles de la rue du Cours sur la place St Léonard, pétition des habitants du quartier St Léonard, demande de Mr FOURNIER. Plantations des essences grimpantes, façade postérieure de l'hôtel de ville rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Adresse des principaux fonctionnaires, affichage à la porte de la Mairie, demande de Mr FOURNIER. Construction de la maternité de l'hospice, création de cloison demande de Mr VADE

3NUM/4481 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
/img/picture-not-found.svg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0485_jpg_/0_0.jpg
1 média

Marché de gré à gré avec la société "Les carrières des Noës" pour acquisition de matériaux de carrière, année 1970. Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0118_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

15/11/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_523_jpg_/0_0.jpg
1 média

Bail du jardin dépendant de la Chapelle Notre-Dame de Lorette Rue du Mans, ancienne fabrique de l'Eglise St Pierre de Montsort, curé M. l'Abbé DESVAUX, renouvellement. Legs divers, Legs NOBLESSE, DESHAYES-DUBUISSON, BOUCHER DE PERTHES, COUSIN, GIRARDON, nomination de délégués pour l'attribution en 1916. Frais de casernement, renouvellement de l'abonnement, rapport

3NUM/2524 , 29/06/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 29 Juin 1916
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_138_jpg_/0_0.jpg
1 média

Budget de la ville pour 1918

3NUM/2741 , 22/12/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_193_jpg_/0_0.jpg
1 média

Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport

3NUM/2796 , 06/07/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_540_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer

3NUM/4462 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0453_jpg_/0_0.jpg
1 média

Téléphone, école Jules Ferry, transfert de l'appareil téléphonique, départ de Mr AILLARD directeur de l'école et arriver de Mr GESLAND. Téléphone, transfert du n° d'appel 13-89 installé au domicile de Mr GROSSE à celui de Mr MORIN, adjoint technique. Abattoirs, marchés SUCMANU CASSARINI et PEAN.

12/07/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0473_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, garantie d'un emprunt de 370 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations à la société anonyme d'H.L.M., construction de 104 logements dans le quartier de Perseigne. Remercîments de Mr BRUN inspecteur de l'enseignement primaire, association départementale des mutilés réformés et anciens combattants et sociétés mutualistes de l'Orne pour les subventions accordée. Logement provisoires du chef d'établissement et du surveillant général du C.E.S. d'Alençon.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Conseil municipal du 07 Mai 1913

07/05/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 27 Novembre 1920

27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_431_jpg_/0_0.jpg
1 média

Pompes funèbres, renouvellement du marché du bail avec M. VANNIER Henri Louis domicilié 20 Rue de la gare Alençon . Bureau de Poste auxiliaire de Courteille, réclamation de la gérante Mme DISLAIRE demande d'indemnité, Mme COLLET débitante de Tabac

3NUM/2433 , 10/07/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 10 Juillet 1915

Conseil municipal du 29 Avril 1968

29/04/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968).
/img/picture-not-found.svg
1 média

Finances, garantie d'emprunt au club sportif Alençonnais pour la construction d'une salle d'entrainement. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville.

30/09/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
/img/picture-not-found.svg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/08/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0509_jpg_/0_0.jpg
1 média

Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis. Finances, emprunt de 104 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement d'aménagement d'un terrain de sports et de compétitions dans la Z.U.P. d'Alençon.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0448_jpg_/0_0.jpg
1 média

Personnel, service incendie, modification des effectifs. Révision de la composition de la commission d'urbanisme. Prix de la location du matériel. Voyage de Mr TOUSSAINT à Koutiala, erreur d'accompagnateur Mr NATIE-DEMBELE au lieu de SEIDOUDEMBELE.

28/10/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_184_jpg_/0_0.jpg
1 média

Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3NUM/2186 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0104_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

25/03/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0264_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0263_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
/img/picture-not-found.svg
1 média

Z.U.P.. ., conditions de cession de terrains à l'office d'H.L.M. Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 1 000 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.U.P.. .

29/04/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0199_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

31/01/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0304_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, transfert des cantines des services administratifs et publics d'Alençon, subvention exceptionnelle. Urbanisme, contrat pour étude d'un schéma de secteur complémentaire du schéma directeur d'aménagement et urbanisme, concernant le centre-ville d'Alençon.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0041_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

28/09/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
/img/picture-not-found.svg
1 média

Budget primitif 1968.

30/01/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0512_jpg_/0_0.jpg
1 média

Programme S.E.M.I.A.V.A. dans la Z.U.P. Aménagement de la place Desmeulles, rue Lallemand. Réclamation concernant les pompes funèbres sur certaines conditions. Des élèves de l'aéro-club vols en basse altitude au-dessus de Courteille. Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny.

26/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967
/img/picture-not-found.svg
1 média

Finances, emprunt de 29 020 F auprès de la caisse des dépôts et consignations sur fonds provenant de la caisse d'épargne pour construction de l'école maternelle du Champ du Roi. Acquisition Gérald, 7 rue du Val Noble et 12 rue des Filles Sainte Claire.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_292_jpg_/0_0.jpg
1 média

Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs, rapports. Distribution d'eau, concession à tarif décroissant, demande de Mr HALGRAIN directeur propriétaire de l'établissement de bains, rapport. Caisse de retraites des employés communaux, liquidation de la pension de Mr BAULMONT chef fontainier

3NUM/2895 , 27/06/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0033_jpg_/0_0.jpg
1 média

Logement du groupe scolaire du Point du Jour réception reporter. Demande amiable avec " Avenir Publicité ", d'alignement avec les immeubles. Permis de construire pour la résidence des personnes âgées et jeunes ménages, petit immeuble remonté à Jules Ferry. avant-projet d'agrandissement de l'Hôtel de Ville.

02/08/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 2 Août 1966
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_042_jpg_/0_0.jpg
1 média

Propositions diverses de M. Hesnault : rapport

3NUM/2044 , 14/02/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Février 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0120_jpg_/0_0.jpg
1 média

Contentieux, désordres au groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon Mr RAYTCHINE, désignation d'un avocat auprès du conseil d'état, opposition des taxes par Mr BESNARD-BERNADAC, l'entreprise GUEBLE et les établissements GERMAINS-MOREL, maitre LABBE avocat.

25/03/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_136_jpg_/0_0.jpg
1 média

Budget de la ville pour 1918

3NUM/2739 , 22/12/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_469_jpg_/0_0.jpg
1 média

Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

3NUM/4369 , 17/05/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 17 Mai 1920

Conseil municipal du 27 Avril 1920

27/04/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_173_jpg_/0_0.jpg
1 média

Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

3NUM/2175 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0561_jpg_/0_0.jpg
1 média

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrée scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi. Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M pour les 2 machines à écrire du 1er bureau.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
/img/picture-not-found.svg
1 média

Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines en primaire, demande en remise, rapport . Aliénés indigents, demande d'admission de M. DOITEAU Maurice frère de M. DOITEAU employé de banque demeurant 8 Rue d'Argentan Alençon, avis du Conseil . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles de DUBOIS Constance et LE COUAILLE . Assistance aux familles nombreuses, allocation annuelle au chefs de famille

3NUM/2359 , 27/11/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0258_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, compte administratif 1968.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_081_jpg_/0_0.jpg
1 média

Legs Mme veuve THIBOUT née DOAT DE BOYRIE Louise Paule Jeanne Rose Noémie, légataire Mr PROUT, communication. Distribution d'eau, concession, réclamation de Mr HALGRAIN propriétaire de l'établissement de bains 5 rue de la Juiverie. Communication, lettre de Mr le Préfet, remerciement du soutient de Mr le Maire, des adjoints, des conseillers municipaux

3NUM/2684 , 30/06/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Juin 1917
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0169_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Conseil municipal du 22 Février 1916

22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_346_jpg_/0_0.jpg
1 média

Arbres, plantation du Boulevard Colbert et des places publiques, vote de crédit supplémentaire, rapport. Enlèvement des boues et immondices de la ville, autorisation de traiter à l'amiable, rapport. Distribution d'eau, concession, admission en non valeur, Mr HERBRON ancien plafonneur, rapport

3NUM/2949 , 10/10/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0404_jpg_/0_0.jpg
1 média

Budget supplémentaire 1967.

27/06/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_139_jpg_/0_0.jpg
1 média

Budget de la ville pour 1918

3NUM/2742 , 22/12/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0086_jpg_/0_0.jpg
1 média

Organisation du parking place Desmeulles.

28/09/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0187_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, subvention exceptionnelle au comité de la Foire-Exposition pour "Prestige de Basse-Normandie". Finances, demande de subvention exceptionnelle au comité départemental de Tennis de Table. Publication administratives, abonnement supplémentaires au journal officiel, lois et décrets.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_555_jpg_/0_0.jpg
1 média

Dénomination des rues, approbation de Albert 1er, lieutenant Lhostellier, lieutenant Tirouflet, 103éme Ligue, 14éme Hussards, communication de Mr le Maire. Lait, demande du directeur de la coopérative d'une camionnette, communication de Mr le Maire. Immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, demande de location de la direction de l'enregistrement, communication de Mr le Maire

3NUM/4477 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0015_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

23/12/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
/img/picture-not-found.svg
1 média

Voirie, plan d'alignement rue de Villeneuve.

27/02/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D46/AC61001_39D43_441_jpg_/0_0.jpg
1 média

Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires . Distribution d'eau, réservoir du boulevard de Strasbourg, convention avec le génie pour l'extension d'un dallage sur un terrain militaire . Bail d'une remise pour pompe à incendie avec Mr LORPHELIN propriétaire n°3 rue de l'Ecusson, renouvellement

3NUM/4318 , 10/02/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0399_jpg_/0_0.jpg
1 média

Prochain numéro de Cité des Ducs, demande d'article. Traversée dangereuse route de Paris. Projet de feux doubles rue Pierre Curie et rue des Vicques. Demande de bilan du 50ème anniversaire du syndicat d'initiative. Départ de Mr COLLET, nomination en tant que directeur de la Mutualité Sociale Agricole de Poitiers.

30/09/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_454_jpg_/0_0.jpg
1 média

Budget de la ville pour 1916, rapport

3NUM/2455 , 23/11/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 23 Novembre 1915

Conseil municipal du 20 Décembre 1918

20/12/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0584_jpg_/0_0.jpg
1 média

Emprunt de 189 600 F prés de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour financer l'acquisition d'un terrain destiné à la construction d'un parc d'expositions. Finances, garantie d'emprunt de 120 000 F, auprès de la banque régionale de l'Ouest pour l'Étoile Alençonnaise dont sont président Mr BREUX, construction de son nouveau gymnase, avenue Wilson.

28/11/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967
/img/picture-not-found.svg
1 média

Distribution d'eau, concessions, admission en non valeur de diverses concessions d'eau, rapport. Musées d'Ozé, don de M. THORIN, autorisation de paiement d'un mémoire de M. HOREAU peintre. Frais d'agrandissement de l'école de filles de la Rue du Bas de Monsort, acquisition de terrain frais y relatifs en travaux

3NUM/2389 , 26/02/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0127_jpg_/0_0.jpg
1 média

P.M.E, nouveau plan financier.

15/11/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
/img/picture-not-found.svg
1 média

Egouts émanations Rue St Blaise, Rue du Puits des Forges, Rue aux Sieurs : Observation de M. LEPRETRE. Boues et immondices, boites ou poubelles pour les habitants : Proposition M. LEPRETRE. Rue du 49? Mobiles, dissimuler les murs du square entre Rue du Bercail et Rue du Jeudi : Demande de M. LEPRETRE. Ecole de natation, maitre nageur M. ROBILLARD et M. HUSSARD soient détaches la journée : Demande de M. VITTOZ. Boulevard de la République, élargissement : Demande de M. VITTOZ

3NUM/2331 , 26/06/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Juin 1914
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0467_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, emprunt de 144 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour l'aménagement de la route de Mamers R.N. 155. Finances, Emprunt de 791 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation ville aux travaux d'infrastructure dans la Z.U.P., adduction d'eau et assainissement.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0365_jpg_/0_0.jpg
1 média

Lycée Alain, aménagements sportifs complémentaires, adjudications, projet présenté par Mr REME, représentant le Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS, suppléant Mr SIMON. Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'Adoration, rue de Vicques, rue de Cerisé.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967