CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (11ms)

/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0453_jpg_/0_0.jpg
1 média

Téléphone, école Jules Ferry, transfert de l'appareil téléphonique, départ de Mr AILLARD directeur de l'école et arriver de Mr GESLAND. Téléphone, transfert du n° d'appel 13-89 installé au domicile de Mr GROSSE à celui de Mr MORIN, adjoint technique. Abattoirs, marchés SUCMANU CASSARINI et PEAN.

12/07/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D67/AC61001_39D64_0473_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, garantie d'un emprunt de 370 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations à la société anonyme d'H.L.M., construction de 104 logements dans le quartier de Perseigne. Remercîments de Mr BRUN inspecteur de l'enseignement primaire, association départementale des mutilés réformés et anciens combattants et sociétés mutualistes de l'Orne pour les subventions accordée. Logement provisoires du chef d'établissement et du surveillant général du C.E.S. d'Alençon.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Conseil municipal du 07 Mai 1913

07/05/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 27 Novembre 1920

27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)