CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (20ms)

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Sommaire sur les affaires à délibérer.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
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Marché de gré à gré avec la société "Les carrières des Noës" pour acquisition de matériaux de carrière, année 1970. Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

15/11/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
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Bail du jardin dépendant de la Chapelle Notre-Dame de Lorette Rue du Mans, ancienne fabrique de l'Eglise St Pierre de Montsort, curé M. l'Abbé DESVAUX, renouvellement. Legs divers, Legs NOBLESSE, DESHAYES-DUBUISSON, BOUCHER DE PERTHES, COUSIN, GIRARDON, nomination de délégués pour l'attribution en 1916. Frais de casernement, renouvellement de l'abonnement, rapport

3NUM/2524 , 29/06/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 29 Juin 1916
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Budget de la ville pour 1918

3NUM/2741 , 22/12/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
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Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport

3NUM/2796 , 06/07/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.