CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (6ms)

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Sommaire sur les affaires à délibérer.

29/04/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
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Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire, subvention au titre de la loi Falloux, demande de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre Dame. Marché de gré à gré, avenant au marché Total pour fourniture de fuel Oil.

30/09/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
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Distribution d'eau demande de réduction de concession n°807 propriétaire par Mme Veuve LAVERDURE, Mme BOURDON rue Odolant-Desnos, rapport. Jury, nomination des délégués pour la confection de la liste préparatoire . Caisse d'Epargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal . Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport

3NUM/4309 , 10/02/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920