CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (11ms)

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Conseil municipal de Paris, protection des enfants accueille dans les famille Alençonnaise, communication. Fête du 14 Juillet 1918, demande de crédit, avis du conseil. Chemin de fer, modification d'horaire, vœu du conseil municipal de Pré-en-Pail, train Surdon-Alençon et Alençon Domfront, train Paris Grandville, avis du conseil. Dépenses imprévues, couronne offerte à Mr BOURGES conseiller municipal, lettre de Mr BOURGES et ses enfants, communication

3NUM/2804 , 06/07/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
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Budget supplémentaire 1968.

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
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Budget supplémentaire 1968.

13/07/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
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Assurances contre l'incendie, autorisation de paiement de primes, acquisition de l'immeuble de la société de photographique dont le président M. ROMET pour l'élargissement de la Ruelle Marquet, acquisition de l'immeuble Sévigude pour l'élargissement de la Rue du 49éme Mobiles, avenant avec la compagnie "La Paternelle". Frais de restauration et d'aménagement des Halle aux Toiles et aux blés en salle de Fête, adjudicataire M. RICHARD, vote de crédit supplémentaire. Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

3NUM/2485 , 22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

29/04/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
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Attributions foncières des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires. Legs Mme Paul Marie GOUAIS- LANOS demeurant à Paris n°37 Rue de Lille, Mme LEGAY notaire à Paris n°93 Rue St Lazare, hôpital- hospice d'Alençon, famille PORPHYRE, avis du conseil

3NUM/2969 , 22/11/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Novembre 1919
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/03/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968