CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (14ms)

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Sommaire sur les affaires à délibérer.

15/11/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
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Organisation du parking place Desmeulles.

28/09/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
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Dénomination des rues, approbation de Albert 1er, lieutenant Lhostellier, lieutenant Tirouflet, 103éme Ligue, 14éme Hussards, communication de Mr le Maire. Lait, demande du directeur de la coopérative d'une camionnette, communication de Mr le Maire. Immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, demande de location de la direction de l'enregistrement, communication de Mr le Maire

3NUM/4477 , 25/08/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
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Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

3NUM/4369 , 17/05/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 17 Mai 1920
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Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons. Lycée Alain, installations sportives complémentaires, évaluation de Mr REME, lot n°2 accordé provisoirement à Mr REDUREAU Henri.

23/12/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968
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Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967
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Legs DUPONT, désignation de délégués. Caisse d'épargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal. Chapelle Notre-Dame de Lorette, location du jardin, location du presbytères de Monsort, curé Mr TESSIER, bénéficiaire du bail pour Mr GUERIN, Mr DAVAUX. Communications diverses, centre de construction et baraquement militaires de Neufchâtel, Mr DARIAC, Mr CAILLAUX, transfert à Alençon

3NUM/2626 , 24/02/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 24 Février 1917