CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (10ms)

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Police Municipale, projet de réforme, communication d'une circulaire ministérielle, département de la Seine, dans la ville de Lyon, Marseille, Toulon et la Seyne. Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal Foch place de Lancrel suite à Cours Georges Clémenceau. Alençon Ouest et Nord entourée de boulevards extérieurs Deschamps, Colbert, Mezeray, Strasbourg, à l'Est routes nationale du Mans et de Mamers et Rue des Tisons soit considéré comme un Boulevard nom de Maréchal Joffre, Rue des promenades soit glorifié par le Nom du Roi Albert 1er, Rue des poulies reste, Nom de Place d'armes en Place des Alliés pour la présence des Anglais, Canadien, Belges, Italiens et des Américains. Courteille Rue Doré au nom du lieutenant L'HOTELLIER et Rue Billote au nom du lieutenant Tirouflet, rapport de la commission

3NUM/2867 , 01/03/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 01 Mars 1919
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Hospice d'Alençon, appareils de radiographie, donation par M. ROMET Paul, avis du conseil. Hospice d'Alençon, budget de 1916, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil. Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards gratuite si les ressources le permettent

3NUM/2590 , 24/11/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 24 Novembre 1916
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