CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (12ms)

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Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

3NUM/2226 , 26/11/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913
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Contentieux, affaire Mme JACQUET Odette ville d'Alençon, nouveau recours, désignation d'un avocat. Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire subventions au titre de la loi FALLOUX, demandes de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre-Dame.

28/10/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
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Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

31/05/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967
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Halle au blé, transformation en salle de fêtes, demande de Mr LEPRETRE. Places publiques, marronnier du champ de foire, demande de GUILMIN. Chemin de fer, transport des voyageurs, malpropreté des wagon, demande de Mr HENAULT. Service des eaux, bassin en cas d'incendie, demande de Mr DE ST PAUL. Eclairage au gaz et à l'électricité, demande d'augmentation du prix du mètre cube de gaz et du kilowatt d'énergie électrique, projet d'avenant. Assistance médicale gratuite, demande d'envoi au sanatorium de Berck sur Mer, Docteur BEAUDOUIN, famille DODIN

3NUM/2941 , 13/08/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 13 Août 1919
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Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal Foch place de Lancrel suite à Cours Georges Clémenceau. Alençon Ouest et Nord entourée de boulevards extérieurs Deschamps, Colbert, Mezeray, Strasbourg, à l'Est routes nationale du Mans et de Mamers et Rue des Tisons soit considéré comme un Boulevard nom de Maréchal Joffre, Rue des promenades soit glorifié par le Nom du Roi Albert 1er, Rue des poulies reste, Nom de Place d'armes en Place des Alliés pour la présence des Anglais, Canadien, Belges, Italiens et des Américains. Courteille Rue Doré au nom du lieutenant L'HOTELLIER et Rue Billote au nom du lieutenant Tirouflet, rapport de la commission

3NUM/2870 , 01/03/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 01 Mars 1919
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Erection d'un monument aux enfants d'Alençon morts pour la patrie place de la Pyramide, vote d'un crédit pour un concours entre les artistes, rapport. Abatage d'un arbre pour le passage des camions route de Courteille présentée par la société coopérative de l'Orne, directeur Mr LERMIER, rapport. Ecoles, inspection médicale, communication de Mr le Maire, Mr HONORE docteur de l'hôpital pour enfants n°149 rue de Sèvre à Paris, professeur BROCA

3NUM/4560 , 27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920
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Cartes de pain, projet d'établissement, avis du conseil. Halle au blé, règlement des dégâts imputables au service de santé par suite de l'occupation de cet immeuble par l'hôpital complémentaire n°51. Traité de camionnage, Mr LEFEVRE-VERDIER entrepreneur de transports à Alençon, révision

3NUM/2753 , 16/02/1918  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 16 Février 1918.
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Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles. Réquisitions militaires, nourriture des hommes du service des G.V.C, réclamation des fournisseurs, autorisation

3NUM/2378 , 19/12/1914  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Décembre 1914
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Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles. Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, assistance à domicile, admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2424 , 25/06/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915