CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (20ms)

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Finances, emprunt de 700 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement de la participation de la ville dans les travaux de voirie, réseaux divers et aménagements à réaliser à l'intérieur du périmètre de rénovation du centre-ville.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
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Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport

3NUM/2888 , 27/06/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
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Finances, emprunt de 29 020 F auprès de la caisse des dépôts et consignations sur fonds provenant de la caisse d'épargne pour construction de l'école maternelle du Champ du Roi. Acquisition Gérald, 7 rue du Val Noble et 12 rue des Filles Sainte Claire.

26/11/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
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Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis. Finances, emprunt de 104 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement d'aménagement d'un terrain de sports et de compétitions dans la Z.U.P. d'Alençon.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
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Budget primitif 1968.

30/01/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Conseil Municipal du 5 Février 1969

05/02/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969).