CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (11ms)

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Alignements, carrefour des rues aux Sieurs du Pont-Neuf et de la Grande rue, modification des alignements, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, école de Becquembois, rapport. Sapeurs-Pompiers, assurances contre les accidents extension de garanties pour les sapeurs-pompiers et la compagnie de pompier d'Alençon, renouvellement de police

3NUM/4517 , 08/10/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 08 Octobre 1920
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Budget de la ville pour 1921, dépôt du projet, colis postaux, demande d'augmentation de tarif pour l'apport en gare et la livraison a domicile, rapport. Alignements, rue de l'Ecusson et rue du Puits-Verrier, le vendeur Mr THVEVRIER demeurant n°108 rue du Mans Alençon, propriétaire de terrain Mr JOUBERT négociant demeurant n°19 rue du Puits Verrier Alençon, rapport

3NUM/4527 , 27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920
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Alignements, rue de l'Ecusson et rue du Puits-Verrier, le vendeur Mr THVEVRIER demeurant n°108 rue du Mans Alençon, propriétaire de terrain Mr JOUBERT négociant demeurant n°19 rue du Puits Verrier Alençon, rapport. Hospice d'Alençon, réduction du legs de Mr GOUAIS LANOS, avis du conseil. Champ de foire, élagage des marronniers, route de Paris et de Sées, rapport

3NUM/4551 , 27/11/1920  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920
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Assurances contre l'incendie, autorisation de paiement de primes, acquisition de l'immeuble de la société de photographique dont le président M. ROMET pour l'élargissement de la Ruelle Marquet, acquisition de l'immeuble Sévigude pour l'élargissement de la Rue du 49éme Mobiles, avenant avec la compagnie "La Paternelle". Frais de restauration et d'aménagement des Halle aux Toiles et aux blés en salle de Fête, adjudicataire M. RICHARD, vote de crédit supplémentaire. Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

3NUM/2485 , 22/02/1916  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916