CONSEILS MUNICIPAUX - DÉLIBÉRATIONS 3 139 résultats (11ms)

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Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis. Finances, emprunt de 104 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement d'aménagement d'un terrain de sports et de compétitions dans la Z.U.P. d'Alençon.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
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Entretien des bâtiments du Lycée, vote de crédits supplémentaires, rapport. Plantations abatage d'arbres, cours du lycée, Mlle CLOGERISON propriétaire, Rue des promenades, rapport. Octroi, bail du bureau de la Rue de Lancrel, Mr NOLLAND propriétaire, renouvellement, rapport

3NUM/2723 , 30/11/1917  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Novembre 1917
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Programme S.E.M.I.A.V.A. dans la Z.U.P. Aménagement de la place Desmeulles, rue Lallemand. Réclamation concernant les pompes funèbres sur certaines conditions. Des élèves de l'aéro-club vols en basse altitude au-dessus de Courteille. Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny.

26/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967
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Voirie, programme 1967, 1ère tranche, rues du Boulevard, Champ du Roi, Demi-Lune, Réservoirs, Bas de Monsort, Tisons, Pont de Sarthe, Argentan, boulevard de la République, boulevard 1er Chasseurs, orgues de l'église Notre Dame. Théâtre, maison de la culture, étude préliminaire, délimitation par les rues de la chaussée-Matignon des Filles Sainte Claire et du Val Noble, architecte Mr LAPRADE et BARRE.

25/04/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967
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Ecole de filles de la maison Masson, Indemnité de remise en état (mobilière et immobilière). Ecole de filles de la maison Masson, remplacement de rideaux de fenêtres, rapport. Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport

3NUM/2891 , 27/06/1919  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
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Pompes funèbres, renouvellement du marché du bail avec M. VANNIER Henri Louis domicilié 20 Rue de la gare Alençon . Bureau de Poste auxiliaire de Courteille, réclamation de la gérante Mme DISLAIRE demande d'indemnité, Mme COLLET débitante de Tabac

3NUM/2433 , 10/07/1915  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 10 Juillet 1915