Toutes les ressources Délibération 2 047 résultats (7ms)

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Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport. Trottoirs rue du Boulevard, dallages en ciment : Rapport. Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication

3NUM/2196 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
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Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication. Alignements rue Basse Ruelle, acquisition de parcelles de terrain : Rapport. Cabinets d'aisance de la cour de la Gare, démolition et reconstruction, augmentation de la contribution de la ville : Rapport

3NUM/2199 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
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Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice. Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel. Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport

3NUM/2195 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
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Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : Demande de M. Fleury. Aviation militaire : Demande de M. Vittoz. Halle aux Blés, travaux de restauration : Demande de M. Leprêtre. Eclairage électrique, Hôtel des Postes : Demande de M. Leprêtre. Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande M. Leprêtre. Téléphone, réseau d'incendie : Observation de M. Hommey

3NUM/2164 , 20/08/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913
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Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3NUM/2187 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
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Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

3NUM/2108 , 20/06/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913
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Rue d'accès à l'Hôtel des Postes : travaux

3NUM/2117 , 20/06/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913