Toutes les ressources Délibération 2 047 résultats (10ms)

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Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation. Lycée d'Alençon, boursiers communaux, Renouvellement de Bourse d'essai : Transformation de Bourse d'essai en Bourse de mérite. Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport

3NUM/2159 , 20/08/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913
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Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires. Emprunt pour la construction et l'agrandissement d'écoles

3NUM/2109 , 20/06/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913
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Lycée d'Alençon, bourses de demi pensionnaires et bourses d'externat , attribution, rapport. Assistance obligatoire aux Vieillards, infirmes et incurables, mutations diverses. Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 admissions

3NUM/2250 , 17/12/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913