Toutes les ressources Délibération 2 047 résultats (8ms)

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Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

3NUM/2027 , 05/12/1912  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 5 décembre 1912
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Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

3NUM/2037 , 05/12/1912  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 5 décembre 1912
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