Toutes les ressources CONSEIL MUNICIPAL 1 852 résultats (11ms)

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Budget primitif 1970.

03/03/1970  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970
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Finances, garantie à l'office public départemental d'H.L.M. d'un emprunt de 109 810 F auprès de la caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. pour financement complémentaire de 48 logements P.S.R. boulevard Duchamp. Finances, garantie à l'office public départemental d'H.L.M d'un emprunt de 45 460 F contracté auprès de la caisse des prêts à l'organisme d'H.L.M pour la construction de 24 logements boulevard Duchamp.

10/09/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
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Finances, subvention exceptionnelle aux divers organismes sociaux pour leurs aménagements, 8 rue de Sarthe, répartition de la subvention. Legs, don à la ville par l'association amicale des anciens élèves de l'école laïque de Garçons d'Ozé Notre-Dame, d'un immeuble lui appartenant rue de la Fuie des Vignes.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969
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Contact avec un nouvel industriel envoyé par la D.A.T.A.R. Lancement du P.M.E. d'Alençon. Étude du cahier des charges du Parc des Expositions. Réparation de la verrière de la Halle au Blé. Disposition par Mr ARTOIS du plan des terrains disponibles à Alençon. Article dans le N°7 de "Cité des Ducs". Passerelle sur la Sarthe, demande de Mr BUFFARD. Expertise du groupe scolaire Emile Dupont.

27/12/1966  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
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Expansion économique, tôlerie automobile et industrielle, garantie du paiement d'une annuité de l'emprunt contracté par l'entreprise, prise en charge du coût des terrains non acquis par la T.A.I. en cas d'abandon du projet de 2ème tranche de travaux.

06/09/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967
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Finances, admissions en non-valeur.

29/10/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968
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Sommaire sur les affaires à délibérer.

30/10/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
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Finances, garantie d'emprunt de 120 000 F, auprès de la banque régionale de l'Ouest pour l'étoile Alençonnaise dont sont président Mr BREUX, construction de son nouveau gymnase, avenue Wilson. Finances, garantie d'emprunt de 60 000 F auprès de la banque régionale de l'Ouest pour l'école dentellière, aménagement de nouveau locaux.

28/11/1967  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967
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Finances, subvention exceptionnelle à la fédération mutualiste nationale des sous-officiers des armées de Terre, de Mer et de l'Air, 71ème section, Alençon pour l'acquisition d'un drapeau. finances, subvention, bourses de voyages au lycée Marguerite de Navarre.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969