
Toutes les ressources Délibération 2 070 résultats (31ms)

3NUM/2229
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26/11/1913

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
3NUM/2177
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14/10/1913

Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc
3NUM/2226
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26/11/1913

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état
3NUM/2115
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20/06/1913

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
3NUM/2179
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14/10/1913

Téléphone, réseau d'incendie : Observation de M. Hommey. Curage de la Sarthe : Observation de M. Demeret. Voirie Urbaine, trottoirs Route de Courteille : Demande de M. Demeret. Boulevard Lenoir Dufresne, installation de banes : Demande de M. Demeret. Place de la Pyramide, établissement d'un banc circulaire : Demande de M. Leprêtre
3NUM/2165
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20/08/1913

Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire. Maison Deshayes-Dubisson, location d'appartements, impôts des portes et fenêtres modification des baux en cours. Cabinets d'aisances de la cour de la gare, convention
3NUM/2246
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17/12/1913

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état, Taxe Municipale sur les chiens, cotes irrécouvrables : avis du Conseil. Rue d'accès à l'Hôtel des Postes : travaux
3NUM/2116
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20/06/1913

Droit de pesage, mesurage et jaugeage
3NUM/2186
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14/10/1913

Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses
3NUM/2172
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20/08/1913

Rue d'accès à l'Hôtel des Postes : travaux. Entretien des Chemins Vicinaux, créations de ressources pour 1914. Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements
3NUM/2118
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20/06/1913

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
3NUM/2182
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14/10/1913

Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports. Monuments historiques, entretien
3NUM/2102
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20/06/1913

Budget de la ville pour l'exercice 1914
3NUM/2240
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17/12/1913

Alignements, Rue de l'Ecusson, acquisition d'immeubles et frais y relatifs : rapport. Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville
3NUM/2099
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20/06/1913