Toutes les ressources Délibération 2 047 résultats (8ms)

/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_186_jpg_/0_0.jpg
1 média

Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3NUM/2188 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_247_jpg_/0_0.jpg
1 média

Matériel du concours de la société hippique percheronne, indemnité pour remisage. Conseil municipal, Démission de M. Hommey. Conseil municipal, séjour de M. Espagne avis du conseil. Lycée d'Alençon, bourses de demi pensionnaires et bourses d'externat , attribution, rapport

3NUM/2249 , 17/12/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_190_jpg_/0_0.jpg
1 média

Hôtel des Postes, projet d'éclairage électrique de l'horloge : Rapport. Eclairage électrique, poste transformateur du quartier de la Garez : Location d'Emplacement. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique de la salle des conférences et fêtes

3NUM/2192 , 14/10/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D45/AC61001_39D42_125_jpg_/0_0.jpg
1 média

Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, aliénation de rente 3%, : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, amortissement d'une rente perpétuelle de 3% : avis du Conseil. Presbytère de Montsort, réparations, observation de M. Lheureux, Square du 49ème Mobile, observation de M. Lagogué

3NUM/2127 , 20/06/1913  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913