Toutes les ressources Délibération 2 047 résultats (8ms)

Chauffage des établissements Communaux, cahier des charges pour l'adjudication du combustible . Halle aux Toiles, restauration et aménagements, honoraires de l'architecte : Rapport. Eclairage électrique, pylônes en fer : Rapport

3NUM/2141 , 19/07/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Juillet 1913

Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3NUM/2188 , 14/10/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913

Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport. Recrutement, Soutiens de famille avis du conseil

3NUM/2231 , 26/11/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913

Dénomination des rues, demande de M. le Capitaine Bouvier, Président des Vétérans de Sées : rapport

3NUM/2090 , 07/05/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 07 Mai 1913

Recrutement, soutien de famille : Avis du Conseil. Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil

3NUM/2169 , 20/08/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913

Brigade de Cavalerie, Siège de la 4ème Brigade, projet de déplacement : Communication de M. le Maire

3NUM/2151 , 19/07/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Juillet 1913

Cabinets d'aisance de la cour de la Gare, démolition et reconstruction, augmentation de la contribution de la ville : Rapport. Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de retraite de Mme Loison

3NUM/2200 , 14/10/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913

Eclairage électrique, emplacements des lampes à arc : Rapport. Distribution d'eau, demande d'une bouche de lavage et d'incendie Place Candie : Rapport

3NUM/2155 , 20/08/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913

Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés. Halle aux Toiles, restauration et aménagements en Salle des Fêtes : vote d'un crédit supplémentaire. Fumiers de l'abattoir, marché amiable

3NUM/2125 , 20/06/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913

Matériel du concours de la société hippique percheronne, indemnité pour remisage. Conseil municipal, Démission de M. Hommey. Conseil municipal, séjour de M. Espagne avis du conseil. Lycée d'Alençon, bourses de demi pensionnaires et bourses d'externat , attribution, rapport

3NUM/2249 , 17/12/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913

Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

3NUM/2174 , 14/10/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913

Hôtel des Postes, projet d'éclairage électrique de l'horloge : Rapport. Eclairage électrique, poste transformateur du quartier de la Garez : Location d'Emplacement. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique de la salle des conférences et fêtes

3NUM/2192 , 14/10/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913

Cabinets d'aisances de la cour de la gare, convention. Suppression d'une étude d'huissier : Avis du conseil. Matériel du concours de la société hippique percheronne, indemnité pour remisage

3NUM/2248 , 17/12/1913  

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CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913

Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, aliénation de rente 3%, : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, amortissement d'une rente perpétuelle de 3% : avis du Conseil. Presbytère de Montsort, réparations, observation de M. Lheureux, Square du 49ème Mobile, observation de M. Lagogué

3NUM/2127 , 20/06/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913

Sommaire sur les affaires à délibérer. Frais relatifs à la taxe municipale sur les chiens : Vote d'un crédit supplémentaire. Cours secondaires de jeunes filles, rétributions scolaires : Demande de remise. Musée de peinture : Don de l'état

3NUM/2153 , 20/08/1913  

Contexte :

CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913