Toutes les ressources COMMUNE 1 856 résultats (12ms)

/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0104_jpg_/0_0.jpg
1 média

Sommaire sur les affaires à délibérer.

25/03/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0264_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0263_jpg_/0_0.jpg
1 média

Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
/img/picture-not-found.svg
1 média

Z.U.P.. ., conditions de cession de terrains à l'office d'H.L.M. Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 1 000 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.U.P.. .

29/04/1968  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968
/medias/customer_2/MODERNE_VILLE/SERIE_D/1D69/AC61001_39D66_0485_jpg_/0_0.jpg
1 média

Marché de gré à gré avec la société "Les carrières des Noës" pour acquisition de matériaux de carrière, année 1970. Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970.

25/11/1969  
Contexte :
CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969