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COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON

• Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).

• Comité national de la ville d'Alençon : correspondance (30 août - 31 décembre 1789).

• Comité national de la ville d'Alençon (30 août 1789 - 27 janvier 1790) : délibérations, enregistrement de la correspondance envoyée.

CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10 octobre 1795)

• MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES (30 août 1789 - 19 juillet 1790), JACQUES LECONTE DE BETZ (19 juillet 1790 - 16 septembre 1791), PIERRE NICOLAS LECONTE DE LA VERRERIE (14 novembre 1791- 23 décembre 1792), JEAN-FRANÇOIS VIEILH DE BOISJOLIN (23 décembre 1792 - 19 janvier 1794), CHARLES COURDEMANCHE (19 janvier 1794 - 4 novembre 1794), PIERRE POTIER DU FOUGERAY (10 novembre 1794- 21 mars 1795), MALLET DE LA CHEVALLERIE (6 mars 1795), JEAN PIERRE FRANÇOIS BONNET (Président provisoire, 29 mars 1795 - 17 juin 1795), QUILLEL LA MARTINIÈRE (Président provisoire, 17 juin 1795 - 7 novembre 1795).

CONSEILS MUNICIPAUX

• DÉLIBÉRATIONS

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