Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

  • Description :

    Registre contenant des délibérations, l'enregistrement des lois, des arrêtés, des certificats de résidence et de civisme, des observations sur les prestations de serment, des procès-verbaux, des proclamations, des renonciations, des enquêtes et des réquisitions. (16 avril 1791-10 avril 1793).

  • Date :

    1791-1793

  • Identifiant :

    1D/117

  • Droits :

    Communicable

  • Conditions d’accès :

    Communicable